Les pauvres mangent mal!!

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Une entreprise française a vendu à des associations s’occupant des plus démunis de faux steaks hachés ne contenant pas le moindre gramme de viande.

Les steaks hachés ne contenaient pas un seul gramme de viande. Depuis l’été 2018, La Croix Rouge, Les Restos du Cœur, le Secours Populaire Français, et la Fédération française des banques alimentaires se sont fait livrer 780 tonnes de steaks hachés, soit environ 7 millions de pièces frauduleuses, d’après une information révélée par RTL qu’Europe 1 s’est fait confirmer par les services de Bercy.

Une commande groupée de 5,2 millions d’euros

Intriguées par la texture, le goût et la couleur des steaks hachés, ces associations qui viennent en aide aux plus démunis on fait analyser la « viande » de leur commande groupée de 5,2 millions d’euros en mars dernier. Et la conclusion du laboratoire du service de répression des fraudes est sans appel : cette « viande » n’en contient pas. A la place, ils ont trouvé du gras et de la peau mixés avec de l’amidon et du soja. Une « tambouille » qu’il est bien évidemment interdit de vendre sous l’appellation steak haché.

L’entreprise française responsable a rapidement avouée qu’elle avait sous-traitée la fabrication de ces steaks hachés destinés aux plus démunis en Pologne, où le coût de production est plus faible. Mal lui en a pris : pour « tromperie et fraude en bande organisée », elle encourt 1,5 million d’euros d’amende et deux ans de prison.

Alimentation : 7 millions de steaks hachés de fausse viande vendus à des associations caritatives

R.G.-V. avec AFP
Alimentation: Sept millions de steaks hachés de fausse viande vendus à des associations caritatives
SCANDALE SANITAIRE – Il y avait de tout sauf de la viande dans ces produits

SCANDALE SANITAIRE – Il y avait de tout sauf de la viande dans ces produits

C’est peut-être un nouveau scandale alimentaire en France. Nos confrères de RTL révèlent vendredi que 780 tonnes de steaks hachés composés de tout sauf de viande ont été vendues depuis juillet 2018. Pire encore, ils ont été vendus à des organismes caritatifs pour les plus démunis comme la Croix-Rouge, Les Restos du cœur, le Secours populaire ou les Bandes alimentaires.

Ce sont ces associations qui ont donné l’alerte, en mars. Il n’y avait don pas de viande, mais du gras, des peaux, du soja, de l’amidon et des produits non-autorisés. La répression des fraudes a précisé néanmoins que leur consommation ne présentait pas de risque pour la santé. La distribution de ces steaks qui contenaient des excès de gras et des tissus de mauvaise qualité « a été immédiatement stoppée », précise la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) dans un communiqué.

7 millions de steaks hachés ont été écoulés. Les fraudeurs risquent 2 ans de prison et 1,5 million d’euros d’amende.

780 tonnes de steaks hachés frauduleux distribués à des associations d’aide aux plus démunis

steak

La répression des fraudes a annoncé ce vendredi avoir découvert une « tromperie » sur la qualité de steaks hachés distribués par une entreprise française à des associations d’aide aux plus démunis, précisant néanmoins que leur consommation ne présentait pas de risque pour la santé.

Plus de 71% de fruits et 43% de légumes non bio consommés en France contiennent des résidus de pesticides, selon un rapport.

© Benoit Tessier/Reuters Plus de 71% de fruits et 43% de légumes non bio consommés en France contiennent des résidus de pesticides, cerise et céleri-branche étant parmi les plus touchés, selon un rapport portant sur les années 2012-17 publié jeudi par l’ONG Générations futures. L’association, qui actualise un premier bilan publié début 2018, se base sur des chiffres de la direction générale de la répression des fraudes (DGCCRF). 18 fruits et 32 légumes ont été retenus car objet d’analyses menées pendant au moins 5 ans.

« Sur les six années, ce sont en moyenne 71,9% des échantillons de fruits qui contenaient des résidus de pesticides, avec 2,9% de dépassement de la +limite maximale en résidus+ (LMR) », note l’ONG dans un communiqué. Les LMR sont les seuils légaux européens ne devant pas être dépassés. « Pour les légumes, la moyenne est de 43,3% des échantillons concernés (par des résidus) et 3,4% de dépassement de LMR », ajoute Générations futures. Des conclusions assez similaires à celles relevées 18 mois plus tôt.

Les cerises sont les plus touchées

La situation est particulièrement critique pour les cerises (89% des échantillons avec résidus), les clémentines et mandarines (88,1%), le raisin (87,3%), les pamplemousses/pomelos (86,3%), les pêches et nectarines (82,9%), les fraises (82,9%), les oranges (81,2%). Les moins concernés sont les prunes et mirabelles (50,8%), les avocats (27,8%) et les kiwis (25,8%). Pour les légumes, le céleri-branche est de nouveau en tête du classement (résidus dans 84,9% des échantillons), suivi du céleri-rave (82,5%), puis des herbes fraîches (69,3%), endives (67,2%), laitues (66,5%).

En bas du classement, les betteraves (6,9%), les madères/ignames (3,7%), les asperges (2,1%), le maïs doux (0,8%). Le dépassement des LMR concerne particulièrement les ananas (9,6% des échantillons), les cerises (5,2%), les kiwis et pamplemousses (4,2%). Dans les légumes, les herbes fraîches arrivent en tête (21,5% de dépassement des LMR), puis céleri-branche et céleri-rave, et navets. Mais aïl, maïs, pastèque et potirons restent tous sous la LMR. « Il faut encourager la consommation de fruits et légumes, mais les consommateurs veulent bénéficier de leurs bienfaits sans avoir à ingérer en même temps des résidus de pesticides aux propriétés inquiétantes », souligne François Veillerette, président de l’ONG. « Le fait de dépasser les LMR n’implique pas nécessairement un danger », avait précisé l’an dernier Loic Tanguy, directeur de cabinet de la DGCCRF. Dans tous les cas, en cas de dépassement, un retrait du marché est demandé. En 2018 des représentants de la profession agricole avaient regretté que le rapport ne fasse pas le distingo entre les origines France/UE/non UE. Générations futures explique en avoir fait la demande à la DGCCRF, en vain à ce stade.

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Thé, pistaches, viande… près d’un produit importé sur quatre ne serait pas aux normes

Thé, pistaches, viande... près d’un produit importé sur quatre ne serait pas aux normes

 

Selon un rapport du Sénat dévoilé ce jeudi, de nombreux produits agricoles et alimentaires importés dans l’Hexagone ne respecteraient pas les «normes minimales» environnementales et sanitaires imposées aux producteurs français.

«Nous consommons aujourd’hui en France, plus d’un jour par semaine, des produits qui sont uniquement des produits importés dans nos assiettes… Le pire, c’est que dans cette alimentation qui provient d’ailleurs, un quart ne respecte pas les normes que nous imposons aux agriculteurs français», a déclaré jeudi le sénateur LR de la Haute Loire, Laurent Duplomb. Cet agriculteur de profession faisait référence jeudi à l’estimation contenue dans le rapport sur l’agriculture française, publié par le Sénat, qui indique que 10 à 25% des produits agricoles et alimentaires importés dans l’Hexagone ne respecteraient pas «les normes minimales» environnementales et sanitaires «imposées aux producteurs français».

» LIRE AUSSI – AB, Bio cohérence, Demeter… Que valent vraiment les labels bio français?

Outre la question, ô combien importante, de la sécurité sanitaire des importations pour les assiettes des Français, le rapport souligne également que ce phénomène exerce une concurrence déloyale envers les producteurs français. «Chaque année, ce sont entre 5 et 10 milliards d’euros de produits illégaux qui seraient vendus en France et exerceraient une pression à la baisse sur les prix des produits français», précise le texte.

Une incapacité à assurer la qualité des produits importés

Le rapport alarme sur la «perte de compétitivité de l’agriculture française» face à ses voisines, l’Allemagne et les Pays-Bas notamment, en s’inquiétant du «dumping social européen» et d’une «sur-réglementation sanitaire en France» qui freine la production et les exportations agricoles françaises tout en encourageant les importations de moindre qualité. «Les importations de produits agricoles et alimentaires augmentent, alors que leur respect des normes de production exigées en France n’est pas assuré. Il en résulte une atteinte à la sécurité alimentaire des Français, à la compétitivité économique de l’agriculture et au revenu des agriculteurs», regrette le rapport.

«Les taux de contrôle physique des marchandises importés sont très faibles : entre 3 et 7%.»

Laurent Duplomb, sénateur LR de Haute-Loire,

S’appuyant toujours sur le rapport, Laurent Duplomb affirme que la France «n’assure pas le contrôle nécessaire pour que les produits qui rentrent de l’étranger correspondent à ce que nous demandons aux producteurs français», ajoutant que «les taux de contrôle physique» des marchandises, qui se situent entre 3 et 7%, sont «très faibles».

Un taux de non-conformité de 17% pour les viandes fraîches de boucherie

Dans le détail, le document précise qu’entre 8 et 12% des denrées importées des pays non européens ne respectent pas les normes européennes de production. Il évoque notamment le thé de Chine (13%), les piments de la République Dominicaine (16%) ainsi que les pistaches des États-Unis (20%) comme les denrées ayant un taux de non-conformité «supérieur à la moyenne».

Fait intéressant, le texte souligne une fraude «plus importante» dans les produits biologiques, la Direction de la concurrence et des fraudes (DGCCRF) ayant constaté que «17% des contrôles physiques sur les produits issus de l’agriculture biologique» étaient «non conformes en 2017». Mais le document fustige surtout les produits agricoles (non bio) importés de l’Union européenne, où les taux de non-conformité étaient en 2017 de 17% pour les viandes fraîches de boucherie, 13% pour les viandes fraîches de volaille, 25% pour les produits à base de viande, 21% pour le lait cru ou les produits à base de lait.

30 ans après, Tienanmen

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Bravo 1er de cordée!!

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Alstom Siemens
Mutuelle +8% 2018
Edf +5% 2019

Combien de temps travaille-t-on en France ?

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Bretagne. Deux salariés de l’hypermarché Cora près de Saint-Malo licenciés pour avoir refusé de travailler le dimanche

Deux salariés de l’hypermarché Cora de Saint-Jouan-des-Guérêts, près de Saint-Malo, ont été licenciés pour avoir refusé de travailler le dimanche.

Ici en décembre 2016, une cinquantaine de salariés s'était déjà réunie pour manifester contre l'ouverture le dimanche matin de l'enseigne Cora. (image d'archive)
Ici en décembre 2016, une cinquantaine de salariés s’était réunie pour manifester contre l’ouverture le dimanche matin de l’enseigne Cora à Saint-Jouan-des-Guérêts. (image d’archive – Le Pays Malouin)

Deux salariés de l’hypermarché Cora de Saint-Jouan-des-Guérêts, près de Saint-Malo, ont été licenciés pour avoir refusé de travailler le dimanche. L’information a été dévoilée par nos confrères d’Europe 1 ce mardi 21 mai 2019.

Lire aussi : Saint-Malo. Des manifestants font annuler la réunion publique

Le magasin a fait le choix d’ouvrir tous les dimanches matin depuis le mois de mars 2018. Cependant, il semble qu’aucun avenant n’ait été ajouté aux contrats de travail des salariés pour préciser ce changement. Celui-ci n’est pas non plus basé sur le volontariat puisqu’il serait imposé aux salariés de venir travailler six dimanches matin par an, selon Europe 1.
A noter que les deux autres hypermarchés de Saint-Malo, Leclerc et Carrefour, ont choisi de leur côté de ne pas ouvrir le dimanche.

Un travail dominical imposé

Chez Cora, ce travail dominical semble subi par certains salariés. En l’occurrence au moins deux d’entre eux, qui ont refusé de s’y soumettre et en ont payé le prix fort puisqu’ils ont été licenciés.

cora saint jouan
Depuis mars 2018, la direction de l’hypermarché Cora de Saint-Jouan-des-Guérêts, près de Saint-Malo, a décidé d’ouvrir le magasin le dimanche matin. (©Le Pays Malouin)

L’une d’entre eux, Christelle, comptait 18 ans d’ancienneté. L’an dernier, elle était venue travailler quelques dimanches. Mais opposée par principe au travail dominical, elle a décidé de ne pas venir travailler le dimanche 17 mars dernier, comme cela lui était demandé.
Elle avait cependant préalablement prévenu sa direction, comme le précise François Maquaire syndicaliste et juriste à la CFTC :

« En février et en mars, elle avait envoyé deux courriers recommandés pour prévenir qu’elle refusait de venir travailler le dimanche. Rien dans son contrat de travail ne l’y oblige ».

Le syndicaliste pointe aussi la manière « violente » dont la direction l’a licenciée :

« Elle a reçu un courrier pour lui dire qu’elle serait sanctionnée, mais il n’était pas écrit que cela était préalable à un licenciement. Elle ne pensait donc pas qu’elle serait licenciée. Cela a été encore plus choquant pour elle d’apprendre que ce licenciement était motivé pour une faute grave ».

Licenciée pour faute grave

Son licenciement lui a en effet été signifié pour refus de travailler le dimanche, ce qui constituait « une faute grave et une insubordination », précise la CFTC.
Christelle a été licenciée le 24 avril 2019. Le motif de faute grave la prive de préavis et d’indemnités. Appuyée par la CFTC, elle compte cependant contester son licenciement, comme le précise François Maquaire :

« Un courrier recommandé a été envoyé à la direction pour contester ce licenciement. Nous leur avons donné une semaine pour se mettre d’accord sur un accord à l’amiable, notamment le versement d’indemnités ainsi que des dommages et intérêts. Si aucun accord n’est trouvé, nous contesterons le licenciement devant le tribunal des Prud’hommes ».

La direction du Cora n’a pas souhaité pour le moment répondre à nos questions.

Ils vont attaquer leur employeur devant le conseil des Prud’hommes.

© Copyright 2019, L’Obs Ils avaient respectivement huit et dix-huit ans d’ancienneté dans cet hypermarché Cora de Saint-Malo en Ille-et-Vilaine. Deux salariés ont appris leur licenciement après avoir exprimé leur refus de travailler le dimanche, nous apprend Europe 1, ce mardi 21 mai. Une décision qu’ils souhaitent contester aux Prud’hommes d’autant qu’aucun avenant au contrat de travail n’a été proposé aux 200 salariés de l’enseigne.

« C’était ça ou on prenait la porte »

Cette grande surface bretonne ouvre son magasin chaque dimanche matin depuis mars 2018. Mais les deux salariés licenciés ne se sont pas portés volontaires, et n’ont pas eu le choix de refuser cette proposition explique l’une d’elle, Christelle, employée à la station-service, la bijouterie ou encore à l’accueil :

« ’Le dimanche, c’est obligatoire, c’est comme ça’. J’ai dit : ’Moi, je ne veux pas’ », raconte Christelle, licenciée. « Il [le directeur] dit que c’est la loi Macron et que vue la conjoncture actuelle, c’est son gagne-pain. C’était ça ou on prenait la porte directement. J’ai dit : ’Non, je ne le ferai pas’. Après, il y a eu une procédure pour faute grave. Faute grave ? Je lui ai dit qu’il fallait mieux, carrément, que je vole ! »

Son collègue, en poste au rayon crèmerie, a lui aussi été renvoyé pour « faute grave ». Dans les textes, « le travail du dimanche peut être obligatoire ou facultatif, et impose dans certains cas des mesures compensatoires selon le type de commerce (et le type de dérogations) », indique le site service-public.fr.

« Eloge du travail court », par Jean ViardAprès ces licenciements, les deux salariés n’ont en outre ni bénéficié de préavis ou d’indemnité. Si la direction du magasin n’a pas souhaité réagir sur ces deux cas, l’inspectrice du travail de Saint-Malo rappelle de son côté que « l’accord du salarié peut être nécessaire lorsque les nouveaux horaires ou la nouvelle répartition des horaires constituent une modification du contrat de travail ».

« Le Courrier Picard » indique pour sa part que deux caissières du Cora de Saint-Quentin, dans l’Aisne, ont vécu une affaire similaire : elles avaient aussi été licenciées après un refus de travailler le dimanche.

Une salariée de Cora licenciée pour « faute grave » après avoir refusé de travailler le dimanche

D’après cette employée, son contrat de travail mentionne « une répartition des horaires sur six jours du lundi au samedi ».

Le magasin Cora de Saint-Malo, dans la zone commerciale de de Saint-Jouan-des-Guérets.
Le magasin Cora de Saint-Malo, dans la zone commerciale de de Saint-Jouan-des-Guérets. (GOOGLE STREET VIEW)

Une salariée du magasin Cora de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) a été licenciée pour faute grave fin avril après qu’elle a refusé de travailler le dimanche, a appris franceinfo mardi 21 mai, auprès de Cyril Lechevestrier, délégué syndical central adjoint CFTC de l’enseigne de distribution, confirmant une information d’Europe 1. « Elle a prévenu Cora verbalement et par écrit qu’elle refusait de travailler le dimanche, ce qui lui était imposé, et elle s’est vue notifié un licenciement », explique le délégué syndical.

La salariée était employée de Cora depuis 18 ans, au sein de cet établissement, où elle travaillait comme hôtesse d’accueil et caissière, après s’être occupée de la station-service et de la bijouterie. « Dix-huit ans qu’elle fait bien son travail, qu’on ne lui fait aucun reproche et on la licencie pour un dimanche », estime Cyril Lechevestrier.

« Nous allons saisir les prud’hommes »

« Les explications recueillies auprès de vous lors de notre entretien ont été claires et vous avez mentionné le refus total de venir travailler le dimanche matin. Au vu de ces éléments, je me vois contraint de vous notifier votre licenciement immédiat pour faute grave », écrit le directeur du magasin dans le courrier de licenciement, consulté par l’AFP.

J’irai jusqu’au bout. On ne me balance pas comme de la merde après 18 ans de boîte !une employée de Cora licenciéeà l’AFP

Dans un autre courrier consulté par l’AFP, l’inspectrice du travail de Saint-Malo affirme que « l’accord de la salariée » lui « semble nécessaire » car elle dit avoir signé un contrat de travail « avec une répartition des horaires (…) sur six jours du lundi au samedi »« Il ne m’a fait signer aucun avenant », assure l’employée concernée à l’AFP. « Nous allons saisir le conseil des prud’hommes très rapidement », a annoncé pour sa part François Macquaire, défenseur syndical CFTC. « Le salarié a tout à fait le droit de refuser de travailler un jour de repos », a-t-il ajouté, en mettant en avant le respect de la vie privée.

La foi vaut mieux que l’estomac!

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https://artpressagency.files.wordpress.com/2019/04/drone-pompier-de-paris-notre-dame-de-paris.pngNotre-Dame: des centaines de millions dans la France des « gilets jaunes »

Marie-Pierre FEREY,AFP

Roulez bolides!

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Julien Maron
Photo d’illustration © Shutterstock Photo d’illustration 680 000 conducteurs rouleraient en France sans en avoir le droit. En effet, selon les chiffres officiels de l’Observatoire national interministériel de a Sécurité routière obtenus par nos confrères de RTL, ces 680 000 personnes conduiraient sans avoir jamais obtenu le permis de conduire, ou après l’avoir perdu. Une augmentation de 30% en cinq ans !  Ainsi, les 2/3 de ces conducteurs illégaux n’auraient même jamais passé l’examen du permis, pour une raison simple : le prix à payer pour obtenir ce sésame, 1500 € en moyenne, parfois beaucoup plus. Le tiers des conducteurs restant roulerait lui sans permis, après avoir perdu le « papier rose » suite à des infractions routières. Des chiffres inquiétants qui pourraient néanmoins vite redescendre lorsque sera promulguée la prochaine loi permettant de passer son permis de conduire moins cher dans notre pays. Rappelons enfin qu’une telle infraction peut vous emmener derrière les barreaux pour 1 an et vous coûter un PV de 1500 euros.

700 000 automobilistes rouleraient sans permis de conduire en France

LExpress.fr
700 000 automobilistes rouleraient sans permis de conduire en France
Selon RTL, plus des deux tiers des personnes roulant sans permis n’ont jamais passé l’examen, en raison de son coût.

Alors que la voiture continue d’assurer l’essentiel des besoins de déplacements de la plupart des Français, de nombreux automobilistes roulent sans permis. D’après RTL, qui cite Emmanuel Barbe, le délégué interministériel à la sécurité routière, ces conducteurs sans papier rose seraient aujourd’hui 700 000 en France, contre 300 000 il y a 10 ans.

Des « raisons principalement économiques » sont évoquées. Plus de deux tiers des Français roulant sans permis ne l’ont jamais passé, car ils estiment que l’examen est trop cher. A l’heure actuelle, il faut débourser en moyenne 1500 à 1800 euros pour obtenir le sésame. Le dernier tiers de ces conducteurs se serait vu retirer le permis par les forces de l’ordre après un contrôle, ou en raison d’une perte totale des points.

RTL souligne que les personnes qui conduisent sans permis représentent 1,4% des automobilistes, mais ont pris part à 4,5% des accidents mortels. En 2017, 4,6 % des conducteurs impliqués dans un accident mortel et 2,7 % de ceux impliqués dans un accident corporel circulaient sans permis valide, indiquait le bilan définitif de l’accidentalité routière publié par le gouvernement l’an dernier. Il estimait alors qu’environ 680 000 personnes conduisaient sans permis dans l’Hexagone.

Réforme à venir du permis de conduire

En novembre dernier, Emmanuel Macron a annoncé vouloir « une baisse drastique » du coût du permis de conduire. Trois mois plus tard, le gouvernement recevait un rapport parlementaire visant à réformer la formation au permis de conduire et notamment à limiter son coût.

Une réforme du permis avait été menée en 2014, quand Emmanuel Macron était le ministre de l’Economie de François Hollande, avec notamment l’objectif de réduire les délais de passage d’un deuxième examen après un échec. Il est passé de 93 à 63 jours en moyenne, et le coût pour le candidat, qui n’a pas à repasse…

Sécurité routière : hausse du nombre de conducteurs sans permis ni assurance

Conduire sans permis ou sans assurance, voire les deux, n’est pas un phénomène nouveau. Pourtant, en regardant de plus près les chiffres, on s’aperçoit que le nombre des conducteurs adoptant ces comportements à risque ne cesse d’augmenter (+ 30 % en cinq ans).

Il y aurait 600 000 conducteurs sans permis et 700 000 qui roulent sans assurance. On constate aussi qu’il s’agit surtout de jeunes conducteurs, la majorité d’entre eux ont entre 18 et 34 ans.

L’observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR) qui a relevé récemment ces chiffres alarmants, lance une nouvelle campagne de sensibilisation sur YouTube. Petit rappel sur ce que dit la loi concernant ces deux infractions.

Sécurité routière : hausse du nombre de conducteurs sans permis ni assurance

Conduire sans permis : ce que dit la loi

Prendre le volant alors qu’on n’a pas de permis de conduire est un délit. L’automobiliste ou le motard qui n’est pas encore titulaire du permis ou dont le permis a été suspendu, annulé ou invalidé, risque des sanctions.

Si le conducteur commet l’infraction pour la première fois, la sanction est une amende forfaitaire d’un montant de 800€ si certaines conditions sont remplies :

  • il ne s’agit pas d’une récidive,
  • le conducteur est majeur,
  • d’autres infractions, dont l’une au moins d’entre elles ne peut donner lieu à une amende forfaitaire, ne sont pas constatées simultanément.
L’amende est minorée à 640 € si le conducteur la paie dans les 15 jours ou majorée à 1 600 € en cas de règlement après un délai de 45 jours.

Si les conditions précitées ne sont pas remplies ou en cas de récidive, la loi prévoit une peine d’emprisonnement d’un an et une amende de 15 000€, ainsi que des peines complémentaires comme l’immobilisation du véhicule ou sa confiscation si vous en êtes le propriétaire. Une interdiction de conduire pendant 5 ans ainsi que l’obligation d’effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière peuvent aussi être prononcées.

À noter qu’en 2016, ce sont 241 personnes qui ont été tuées dans un accident de circulation impliquant un conducteur sans permis.

Conduire sans assurance : ce que vous risquez

Rouler sans assurance est très dangereux. Le conducteur risque, en cas de contrôle, une sanction pécuniaire. Si c’est la première fois, l’auteur de l’infraction devra payer une amende de 500 €.

En cas de récidive, le délit de conduire sans assurance entraîne une amende d’un montant de 3 750 €.

Sachez que des peines complémentaires peuvent aussi être prononcées :

  • suspension du permis jusqu’à 3 ans,
  • annulation du permis et interdiction de le repasser pendant 3 ans au plus,
  • interdiction de conduire pendant un certain délai,
  • immobilisation, voire la confiscation du véhicule,
  • obligation d’effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière,
  • travaux d’intérêt général,
  • jours-amendes.

Selon les chiffres, en 2016, 235 personnes sont décédées dans un accident dans lequel un véhicule non-assuré a été impliqué. Actuellement, 2 % des véhicules qui circulent, ne seraient pas assurés.

À rappeler que dans les deux hypothèses, conduire sans permis ou conduire sans assurance, en cas d’accident mortel ou d’accident causant des dommages corporels et/ou matériels, le conducteur en question devra en plus des sanctions précitées, régler seul les conséquences pécuniaires liées à l’accident.

Plus belle la vie!

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https://static.mediapart.fr/etmagine/default/files/2016/09/08/ob-ba050b-dessin-fonctionnaire.jpg?width=600&height=609&width_format=pixel&height_format=pixelFonctionnaires : le temps de travail dans le viseur du gouvernement ?

Pour pouvoir supprimer 32 000 postes dans la fonction publique, le gouvernement va revoir certains vieux accords jugés trop laxistes.

Édouard Philippe sera l’invité de L’Émission politique sur France 2 jeudi 27 septembre. Parmi les thèmes qui seront abordés : la réduction du nombre de fonctionnaires. Un sujet qui suscite inquiétude et commentaires un peu partout en France.En mai dernier, à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 250 agents de la fonction publique s’opposaient à l’augmentation de leur temps de travail. Aujourd’hui, ils travaillent pourtant 60 heures de moins que le minimum légal : 1 607 heures par an, grâce à des accords signés il y a 20 ans. En 2016, un rapport révèle l’ampleur du laxisme sur le temps de travail des collectivités. En moyenne, les agents ne travaillent que 1 584 heures par an. Une situation qui ne peut plus durer selon le gouvernement.

Renégocier les accords

Matignon s’apprête donc à supprimer cette dérogation et veut obliger les élus locaux à renégocier les accords, jugés trop avantageux. Ce simple alignement sur la loi devrait permettre en théorie de supprimer 32 000 postes. Une première étape dans la réduction d’effectifs prévue par le gouvernement. Il devrait y avoir 70 000 fonctionnaires en moins d’ici la fin du quinquennat.

Le temps de travail des fonctionnaires pointé du doigt par l’Inspection générale des finances

Le temps de travail des fonctionnaires pointé du doigt par l'Inspection générale des finances©PanoramicA lire aussi

Selon un document exclusif que s’est procuré le Figaro émanant de l’inspection générale des finances, des milliers de fonctionnaires ne travailleraient pas autant qu’ils ne le devraient. Le rapport préconise des mesures simples.

Les chiffres interrogent.

Selon un rapport de l’Inspection générale des finances commandé par le ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, et que s’est procuré le Figaro, une partie des fonctionnaires français ne travaillerait pas assez. Un panel de plus d’1,1 million de personnes a été interrogé sur son temps de travail, et il en ressort cette conclusion : 310 000 personnes travaillent « moins que le seuil légal » (fixé à 35 heures/1 607 heures annuelles). Surtout, parmi eux, 190 000 ne donnent aucune justification à ces chiffres.
Des chiffres justement, qui font écho aux promesses d’Emmanuel Macron lors de sa campagne de supprimer 50 000 postes d’ici 2022. Or, si ces fonctionnaires, qui ne travaillent pas assez, se conformaient au seuil légal, 30 000 d’entre eux pourraient voir leurs postes supprimés.

Parmi le personnel incriminé, celui des collectivités locales, qui travaille en moyenne 1 578 heures, décrit le rapport. On y apprend que « sauf cas exceptionnels, les situations dérogatoires n’ont pas lieu de perdurer ». Ce personnel épinglé, bénéficie le plus souvent des mêmes avantages que leurs collègues soumis à une pénibilité, alors qu’eux-mêmes n’y sont pas contraints. On prend l’exemple des surveillants de prison qui travaillent en horaires décalés, et travaillent 1 582 heures. Sauf que 13 000 de leurs collègues, qui sont en poste fixe (et non soumis aux horaires de nuit par exemple), travaillent moins qu’eux !
D’autres secteurs sont visés comme l’Éducation nationale, la Justice, ou encore le ministère des Armées. Dedans, 30 000 agents ont droit à un jour de congé pour « ancienneté ».

Le jour de fractionnement mis en cause

Le rapport de l’IGF tacle aussi les fameux « jours de fractionnement ». Le Figaro rappelle que la mesure permet aux personnes qui posent cinq jours de vacances entre le 1er novembre et le 30 avril de recevoir un jour de congé supplémentaire. S’ils sont dans l’enseignement secondaire, ils ne peuvent en effet pas choisir leurs congés, du coup ils bénéficient automatiquement de deux jours supplémentaires. Une mesure qui « coûte » 29,4 millions d’heures à l’État soit 18 300 postes, précise le rapport.

Enfin, l’Inspection générale des finances pointe du doigt les « jours ministres ». Des jours de congés accordés dans les ministères sans raison apparente, « en excès » même, dénonce-t-on du côté de l’IGF. Ainsi, à la Culture, les agents se verraient accorder sept jours ainsi que deux en sus, à l’Intérieur, deux jours ou encore une semaine aux Affaires sociales.
Le cas « épineux » des repos compensateurs des policiers et CRS est à son tour remis en cause. Il permettrait d’économiser 2 800 postes selon le rapport. Le projet de loi de « transformation de la fonction publique » sera présenté mercredi 27 mars en Conseil des ministres.

Le temps de travail des fonctionnaires pointé par un rapport de l’IGF

Dévoilé par « Le Figaro », ce document remis à Gérald Darmanin indique que 310.000 agents de l’État travaillent moins que le seuil légal des 35 heures.

A view shows the Bercy Economy and Finance Ministry in Paris, France, February 26, 2018. REUTERS/Benoit Tessier

Benoit Tessier / Reuters
A view shows the Bercy Economy and Finance Ministry in Paris, France, February 26, 2018. REUTERS/Benoit Tessier

ÉCONOMIE – Voilà qui ne devrait pas manquer de relancer l’éternel débat sur le temps de travail dans la fonction publique. Dans son édition du mardi 26 mars, Le Figaro révèle les contours d’un rapport que l’Inspection générale des finances (IGF) a remis au ministre en charge de l’Action et des comptes publics, Gérald Darmanin, courant février.

Portant sur la très sensible question du temps de travail des agents de l’État, ce document devrait offrir des arguments au gouvernement, lequel présentera mercredi 27 mars en Conseil des ministres son projet de réforme de la fonction publique, prévoyant -entre autres- une suppression du nombre de fonctionnaires.

Premier enseignement de ce rapport: 310.000 fonctionnaires sur les 1,1 million que compte la fonction publique (hors professeurs, militaires et magistrats) travaillent moins que le seuil légal de 35 heures. Parmi ces 310.000 fonctionnaires, « 190.000 n’ont pas à supporter de conditions de travail difficiles », souligne Le Figaro, qui cite une remarque de l’IGF faite à ce propos: « les aligner sur le droit commun (1607 heures par an) permettrait de réduire les effectifs de l’État de 30.000 postes ».

Quant au temps de travail des agents des collectivités locales, celui-ci est estimé à 1578 heures par an en moyenne, un chiffre encore une fois en dessous du seuil légal des 35 heures. Au delà de ce constat, l’IGF épingle également les avantages dont jouissent de nombreux fonctionnaires selon les administrations.

« Jours ministres »

« Le plus souvent, les agents bénéficiant de régimes dérogatoires travaillent aux côtés de collègues soumis à des contraintes particulières et bénéficient des mêmes avantages sans être soumis à la même pénibilité. Parmi ceux-ci, 149.000 fonctionnaires à l’Éducation nationale, 5300 à la Justice et 800 électroniciens et techniciens à l’aviation civile », décrit Le Figaro, citant cette remarque faite par l’IGF: « des dispositifs historiques injustifiés ont également été maintenus lors du passage aux 35 heures ».

Autres dispositifs dans le viseur de l’IGF, les « jours de fractionnement ». En résumé, si un fonctionnaire pose cinq jours de vacances entre le 1er novembre et le 30 avril, il peut bénéficier d’un jour de congé supplémentaire. « En supprimant ces jours ‘de fractionnement’ pour l’ensemble des fonctionnaires, comme le recommande le rapport, l’État économiserait 29,4 millions d’heures, soit 18.300 postes », souligne Le Figaro.

Même principe avec les « jours ministres », ces congés supplémentaires dont bénéficient les agents travaillant dans divers ministères, comme l’Intérieur, la Culture ou les Affaires sociales. L’IGF préconise de supprimer purement et simplement ce dispositif qui peut représenter jusqu’à 9 jours de congés selon l’administration.

Toujours selon Le Figaro, trois ministères ont attiré l’attention de l’IGF car « particulièrement concernés par les dérives consistant à travailler moins que les 1607 heures annuelles ». Il s’agit de la Justice, de l’Éducation nationale (hors enseignants) et de l’Intérieurment les avantages dont jouissent de nombreux fonctionnaires selon les administrations

Sarah Ugolini
Temps de travail : ce rapport choc qui accable les fonctionnaires !© Westend61 / Getty Images Temps de travail : ce rapport choc qui accable les fonctionnaires !

Selon le rapport de l’Inspection générale des finances remis à Gérald Darmanin, sur 1,1 million d’agents d’État, 310.000 fonctionnaires travaillent moins que le seuil légal de 35 heures hebdomadaires.

Les fonctionnaires pointés du doigt par l’Inspection générale des finances. La légende urbaine selon laquelle ils travaillent moins que les salariés du privé tend à se vérifier. Selon le rapport de l’IGF remis à Gérald Darmanin au mois de février dernier et consulté par Le Figaro, sur 1,1 million d’agents (hors profs, magistrats, militaires et gendarmes), ils sont 310.000 à travailler moins que le seuil des 1.607 heures par an. Environ 190.000 d’entre eux n’ont même pas à subir des conditions de travail difficiles qui justifieraient la réduction de leur temps de travail.

Le Figaro note également qu’alors qu’Emmanuel Macron a assuré qu’il supprimerait 50.000 postes dans la fonction publique d’ici à 2022, un alignement de ces 310.000 fonctionnaires, actuellement hors du cadre légal, permettrait de supprimer 30.000 postes. Une information qui ne devrait pas échapper au gouvernement alors que le projet de loi « de transformation de la fonction publique » sera présenté ce mercredi 27 mars en Conseil des ministres. Le rapport de l’Inspection générale des finances s’attaque notamment au temps de travail des agents des collectivités locales qui travaillent en moyenne 1.578 heures.

Autre pratique dénoncée par l’IGF : les « jours de fractionnement ». Des jours de congés supplémentaires offerts aux agents de l’État. À titre d’exemple, si un fonctionnaire pose cinq jours de vacances entre le 1er novembre et le 30 avril, il reçoit automatiquement un jour de congé supplémentaire. Les agents travaillant dans l’enseignement secondaire, qui ne peuvent pas choisir leurs vacances, bénéficient quant à eux de de deux jours supplémentaires automatiques. Si ces « jours de fractionnement » disparaissaient, le rapport précise que cela constituerait une économie de 29,4 millions d’heures, soit 18.300 postes, pour l’État.

Temps de travail dans la fonction publique

La durée du travail effectif est fixée à 35 heures par semaine et 1 607 heures par an. L’organisation du travail peut varier selon les administrations. Les agents publics peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires, des astreintes ou des permanences. Tout agent a droit à un compte épargne-temps (CET), alimenté notamment par les jours de congés non utilisés. Tout agent peut également travailler, à sa demande, à temps partiel.

 

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