Les sages roulent pour les « GAFA »

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Angoulême: une soupe aux relents d'extrême droite pour NoëlFinalement, il n’y aura pas de « taxe Google » !

La « taxe Google » a déjà fait couler beaucoup d’encre. Concrétisée par le projet de loi de finances 2017 et votée par l’Assemblée Nationale et le Sénat, la taxe a finalement été rejetée par le Conseil constitutionnel. Elle devait rapporter près d’un milliard d’euros à l’Etat chaque année.

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Il y a quelques semaines, nous apprenions que le gouvernement envisageait de mettre en place une « taxe Google ». Aucun changement pour les utilisateurs, cette taxe visait simplement à s’attaquer au problème des bénéfices détournés par les multinationales sur leur activité réalisée en France.

Car aujourd’hui, les géants américains (du high-tech notamment), mais pas que, mettent en place des montages financiers complexes pour échapper à l’impôt en France. Ainsi, ils réalisent des millions d’euros de bénéfices sans jamais être taxés dans l’Hexagone. Un manque à gagner considérable pour l’Etat et donc pour les citoyens. Au total, cette « taxe Google » aurait pu rapporter près d’un milliard d’euros par an. Et c’est sans compter l’aspect moral de tout ceci.

Le gouvernement a donc décidé de soumettre au vote du Parlement cette fameuse « taxe Google » qui figurait dans le projet de loi de finances 2017. Après un vote favorable pour l’instauration de cette taxe par l’Assemblée Nationale et le Sénat, le texte devait passer devant le Conseil constitutionnel qui doit vérifier si les textes votés par les députés et sénateurs sont conformes à la Constitution.

Hier, les Sages ont rendu leur verdict : il n’y aura pas de « taxe Google ». Le Conseil constitutionnel a en effet choisi de censurer ce texte, estimant (pour faire simple) que le texte était en quelque sorte discriminatoire. Dans un communiqué, les Sages ont expliqué :

[L’administration fiscale ne peut avoir] le pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés.

Le Conseil constitutionnel retoque la «taxe Google»

FISCALITE La taxe dite Google visait à renforcer la taxation des bénéfices détournés par les multinationales sur leur activité réalisée en France…

Le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel – KENZO TRIBOUILLARD / AFP

20 Minutes avec AFP

La « taxe Google » ne sera pas instaurée en France.

Le Conseil constitutionnel a censuré ce jeudi l’article créant cette taxe dans le projet de loi de finances 2017, qui visait à renforcer la taxation des bénéfices détournés par les multinationales sur leur activité réalisée dans le pays.

Impossible de « choisir les contribuables »

Les Sages ont rejeté cette disposition au motif que l’administration fiscale ne peut avoir « le pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés », selon un communiqué.

Le projet était notamment porté par le député PS Yann Galut, ex-rapporteur de la loi renforçant la lutte contre la fraude fiscale.

Pas de « taxe Google » en France

Il n’y aura pas de « taxe Google » en France, du moins pas sous la forme dans laquelle elle était présentée dans le projet de loi de finances 2017. Le Conseil constitutionnel a en effet censuré le dispositif.

Les Sages, saisis par plus de 60 sénateurs et 60 députés, ont rendu leur verdict concernant le projet de loi de finances 2017. Si la grande majorité des articles ont été validés, ce n’est pas le cas de la « taxe Google » dont l’objectif était de renforcer la taxation des bénéfices des multinationales sur leur activité réalisée en France. La raison avancée par le Conseil est que l’administration fiscale ne peut avoir « le pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés ».

Une objection qui laisse cependant la porte ouverte à une réécriture du texte. Mais en attendant, l’heure est surtout à la contestation de la décision du Conseil. Yann Galut, le député socialiste à l’origine de l’amendement, ne décolère pas. Selon lui, cette décision est « inacceptable », car elle entrave « l’action du législateur et bloque les avancées pour plus de justice ».

Au micro de RMC, il poursuit : « Ce manque à gagner pose un problème pour nos finances publiques. Si tous les grands groupes payaient l’impôt qu’elles doivent à la France, il n’y aurait pas de déficit budgétaire en France! ». Le député du Cher, soutien d’Arnaud Montebourg, réclame une réforme du Conseil constitutionnel, qu’il n’obtiendra sans doute pas en cette période pré-électorale.

La « taxe Google » censurée par le Conseil constitutionnel

L’administration fiscale ne peut avoir « le pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés ». Dans un communiqué diffusé ce jeudi, le Conseil constitutionnel a décidé de censurer l’article du projet de loi de Finances de 2017, relatif à la « taxe Google ».

Ce texte, voté en novembre par l’Assemblée nationale, visait à renforcer la taxation des bénéfices détournés par les multinationales sur leur activité réalisée en France. La « taxe Google » est inspirée de la taxe sur les bénéfices détournés (surnommée « Google Tax« ) instaurée au Royaume-Uni et en Australie mais aussi des préconisations de l’OCDE (plan BEPS).

« Taxe Google ». Censurée par les Sages Publié le 30 décembre 2016 Les Sages du Conseil constitutionnel ont annoncé hier qu’ils censuraient le projet de loi sur la « Taxe Google », voté à l’Assemblée en novembre. Ce texte voté dans le cadre du projet de loi de Finances de 2017, visait à renforcer la taxation des bénéfices détournés par les multinationales sur leur activité réalisée en France. Motif invoqué par les Sages du Palais Royal : « L’administration fiscale ne peut avoir le pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés ».

© Le Télégramme – Plus d’information sur http://www.letelegramme.fr/economie/taxe-google-censuree-par-les-sages-30-12-2016-11348036.php

« Taxe Google » : ça coince au Conseil constitutionnel

taxe-google-conseil-constitutionnel-684x513Pas de trace, dans la loi de finances 2017 publiée ce jour au JO, de la « taxe Google » portée par Yann Galut. Le Conseil constitutionnel l’a censurée.

« Nos entreprises Françaises [sic] continueront à payer 30% [sic], les multinationales 3% [sic] ».

Constat amer pour Yann Galut. Le député PS du Cher, par ailleurs porte-parole d’Arnaud Montebourg dans la course à la primaire de la gauche, a vu sa « taxe Google » censurée ce jeudi 29 décembre 2016 par le Conseil constitutionnel.

Les Sages avaient été saisis, le 22 décembre, par près de deux cent cinquante parlementaires qui contestaient neuf articles de la loi de finances pour 2017.

Parmi eux, l’article 78, que les sénateurs disaient « entaché d’incompétence négative », tout en affirmant qu’il méconnaissait « l’objectif de valeur constitutionnelle et d’intelligibilité de la loi ».

Les dispositions pointées du doigt sont inspirées de la taxe sur les bénéfices détournés (« diverted profits tax ») instaurée au Royaume-Uni pour lutter contre les pratiques d’optimisation fiscale des multinationales – avec, en première ligne, les GAFA, d’où le nom « taxe Google ».

Michel Sapin défavorable

L’article 78 visait à insérer, dans le code général des impôts, un article 209 C prévoyant, sous certaines conditions, d’étendre le champ de l’impôt sur les sociétés à des bénéfices réalisés en France par des personnes morales établies hors de France.

La mesure avait fait son entrée dans le projet de loi de finances pour 2017 le 10 novembre dernier, à la faveur d’une adoption de « l’amendement Galut » par la commission des finances de l’Assemblée nationale.

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Les députés avaient, une semaine plus tard en séance publique, validé le dispositif en le remaniant, malgré l’opposition de Michel Sapin (le ministre des Finances estimait préférable de régler le problème au niveau européen).

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Un précédent

L’article 78 est demeuré jusqu’à l’ultime lecture au Palais-Bourbon… avec son paragraphe VI, qui subordonne l’application des dispositions à une « vérification de comptabilité » ; c’est-à-dire une décision de l’administration fiscale d’engager une procédure de contrôle.

Pour le Conseil constitutionnel, cela veut dire laisser au fisc le pouvoir de choisir, parmi les contribuables entrant dans le champ d’application de l’article 209 C, ceux qui seront effectivement soumis à l’impôt.

Les Sages ont estimé que ce principe méconnaissait l’article 34 de la Constitution : s’il a bien la faculté de modifier le champ d’application de l’impôt sur les sociétés, le législateur ne peut conditionner l’assujettissement à l’impôt à la décision administrative susmentionnée (il ne saurait, en d’autres termes, supposer qu’une société doit payer des impôts là où elle réalise du chiffre d’affaires).

Considérant que la censure du seul paragraphe VI « entraînerait des effets qui ne correspondent pas à l’intention du législateur » (en l’occurrence, la suppression de la procédure de contrôle sur décision du fisc), le Conseil constitutionnel a retoqué l’article 78 dans son ensemble.

Du côté de Yann Galut, on dénonce une « décision incompréhensible et pas à la hauteur de l’enjeu ».

Non sans rappeler à Libération qu’« il y a deux ans déjà, une mesure imposant aux entreprises de faire préalablement approuver par Bercy leurs montages d’optimisation fiscale avait été annulée », le député assure qu’il persistera et s’en remet à la prochaine majorité parlementaire pour s’emparer de la question.

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En application de la décision du Conseil constitutionnel, l’article 78 a disparu du texte final de la loi de finances 2017, publié ce 30 décembre au Journal officiel.

Censure de la « taxe Google »: « incompréhensible » (Galut)

  •  Lefigaro.fr avec AFP 

Yann Galut, député PS du Cher, a déploré vendredi la censure par le Conseil constitutionnel d’un article instaurant une « taxe Google » dans le projet de loi de finances 2017, jugeant la décision « incompréhensible » et « pas à la hauteur de l’enjeu ».

Le Conseil a censuré jeudi l’article instaurant une taxe qui visait à renforcer la taxation des bénéfices détournés par les multinationales sur leur activité réalisée en France, au motif que l’administration fiscale ne peut avoir « le pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés ».

Yann Galut, membre de la commission des Finances et porte-parole d’Arnaud Montebourg, à l’origine de cet amendement, fustige dans un communiqué une décision « inacceptable ». « Elle entrave, une fois de plus, l’action du législateur et bloque les avancées pour plus de justice. Aujourd’hui, les multinationales ne paient que 3% d’impôt sur les sociétés grâce à des montages complexes quand nos PME en paient 30% », écrit-il.

La « taxe Google » censurée

La Taxe Google censurée

Les sages du Conseil constitutionnel ont censuré l’amendement instaurant une taxe destinée à lutter contre l’optimisation fiscale, surnommée « taxe Google ».

Emilie Huberth

Censure de l’amendement

Il n’y aura pas de taxe Google. Le Conseil constitutionnel en a décidé ainsi, après avoir examiné la loi de finance 2017 et ses amendements, notamment celui proposé par le député socialiste Yann Galut, qui visait à contrecarrer les dispositifs d’optimisation fiscale inventés par les géants du web comme Google, Apple, Amazon, Airbnb, Booking, ou même Microsoft. Cet amendement avait été inspiré par des dispositifs similaires mis en place en Australie ou en Grande-Bretagne, ainsi que par les recommandations de l’OCDE.

Selon les sages du Palais Royal, il n’est en effet pas possible, au regard de la constitution, que l’administration fiscale puisse disposer du « pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés ».

Des dispositifs d’évitement

Grâce à cet amendement, les députés socialistes souhaitaient pouvoir lutter contre les pratiques consistant à mettre en place des montages plus ou moins complexes qui permettaient de réduire à néant les bénéfices réalisés en France par des entreprises, en transférant les profits vers des sièges sociaux situés dans des pays européens où la fiscalité est plus légère, comme le Luxembourg, ou l’Irlande.

La pratique consiste souvent à faire payer aux filiales françaises des redevances auprès des sièges situés à l’étranger, de façon à leur transférer les bénéfices, mais il existait aussi d’autres montages plus complexes, mais consistant toujours en une stratégie d’évitement de l’impôt en France.

Le Conseil constitutionnel censure la taxe Google

Le juge de la constitutionnalité des lois a annulé la mesure visant à taxer les bénéfices détournés des multinationales.

Le Conseil constitutionnel censure la copie des données informatiques lors des perquisitions.
Crédit : AFP / THOMAS SAMSON        Le Conseil constitutionnel censure la copie des données informatiques lors des perquisitions.

La décision des « Sages » de la rue de Montpensier met un coup d’arrêt à la lutte contre l’optimisation fiscale des firmes multinationales opérant en France. Jeudi 29 décembre, le Conseil constitutionnel a examiné plusieurs mesures du budget 2017 voté par les parlementaires au cours du mois de décembre. Et a écarté plusieurs mesures, notamment la taxe Google, qui a été totalement censurée.

Ce point du projet de loi de finances pour 2017 visait à renforcer la taxation des bénéfices détournés par les multinationales sur leur activité réalisée sur le territoire français. Pour refuser cette mesure, les membres du Conseil constitutionnel ont avancé le motif que l’administration fiscale ne peut avoir « le pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés », explique un communiqué.

L’amendement avait été porté par le député socialiste du Cher Yann Galut, le 18 novembre, après que le gouvernement avait présenté une première mouture du projet de loi de finances. Cité par Libération, le parlementaire évoque une « décision incompréhensible. Une fois de plus, le Conseil constitutionnel choisit de censurer un texte contre l’évasion fiscale ».

Fiscalité : Google peut dire merci

Le Conseil constitutionnel a rejeté la « taxe Google » instaurant un impôt pour les multinationales étrangères qui pratiquent l’optimisation fiscale.

Pour le prélèvement à la source, la mesure phare du budget 2017, ça passe. A priori. Mais ça casse pour la taxe Google. Le Conseil constitutionnel, appelé à se prononcer sur quelques points du projet de loi de finances 2017, a retoqué ce dispositif dont la finalité était de contrer les pratiques d’optimisation fiscale des multinationales comme Google. Intégrée in extremis au budget 2017 par un amendement du député socialiste Yann Galut, la taxe Google était inspirée par un impôt de 25 % mis en place au Royaume-Uni depuis 2015 sur les « bénéfices détournés ».

Pourquoi le Conseil constitutionnel a-t-il censuré une disposition qui aurait rapporté un pactole estimé entre 500 MEUR et 1 MdEUR par an à l’Etat ? Les Sages arguent que l’administration fiscale ne peut avoir « le pouvoir de choisir les contribuables qui doivent ou non entrer dans le champ d’application de l’impôt sur les sociétés »

Comprenne qui pourra… « Comme toujours, c’est habillé de façon un peu compliquée, mais en matière fiscale, c’est toujours compliqué », s’amuse Didier Maus, professeur de droit constitutionnel à l’université d’Aix-Marseille (Bouches-du-Rhône). Qui décrypte : « L’argument du Conseil constitutionnel est celui de l’égalité : la loi ne peut pas dire certaines entreprises auront le régime 1 ( NDLR : l’impôt sur les sociétés classique, à 33 % ), d’autres le régime 2 ( la taxe Google, un taux sanction à 38 % ), et le passage du 1 au 2 dépendra de la bonne ou de la mauvaise volonté de l’administration fiscale. Juridiquement, c’est imparable… »

Une pilule amère

Pas de quoi convaincre Yann Galut. « Je suis en colère, car c’est une décision incompréhensible ! Qui maintient en l’état un scandale fiscal : les multinationales ne paient que 3 % d’impôt sur les sociétés grâce à des montages complexes quand nos PME en versent 30 % ! »

Le gouvernement s’était initialement montré très réservé à propos de la taxe Google. Récemment, Michel Sapin, le ministre des Finances, rappelait encore ne « pas y avoir été favorable », estimant que les dispositifs actuels suffisaient. Mais finalement, l’amendement — voté à l’unanimité des députés présents — avait été retravaillé avec le soutien de Bercy. Le hic ? « Ce qui a été invalidé avait été rajouté à la demande du gouvernement… », soupire Yann Galut.

La pilule lui paraît d’autant plus dure à avaler qu’en décembre 2014, déjà, les Sages avaient censuré un amendement sur l’obligation de déclaration des schémas d’optimisation fiscale à l’administration. « Le Conseil constitutionnel a une vision conservatrice de la lutte contre l’évasion fiscale ! Ou ultralibérale, je ne sais pas… », tempête le député du Cher.

La décision est une victoire pour Google comme pour toutes les multinationales qui transfèrent une partie de leurs bénéfices hors de France. L’argent filant souvent vers une destination — l’Irlande — où l’impôt sur les sociétés est beaucoup plus doux qu’en France (12,5 % au lieu de 33 %).

Les tenants de la taxe Google devront remettre l’ouvrage sur le métier. L’autre solution est celle… d’une harmonisation fiscale au sein de l’Union européenne. Ce n’est pas demain la veille, estiment la plupart des spécialistes.

L’impôt à la source menacé

« Si, nous comprenons. » Voilà en substance ce qu’ont répondu les membres du Conseil constitutionnel aux parlementaires faisant valoir que certaines dispositions sur le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu étaient « inintelligibles ». Pour autant, les Sages n’ont passé au crible que quatre points de la mesure. En clair, cette révolution fiscale, prévue pour entrer en vigueur le 1er janvier 2018, n’est pas à l’abri, dans l’année qui s’ouvre, de « questions prioritaires de constitutionnalité ». Beaucoup d’autres aspects du texte pourraient faire l’objet de recours. Michel Sapin, le ministre des Finances, a-t-il prévu cette guerre juridique ? « Il y a peut-être des ministères dans lesquels ça sera compliqué d’occuper les cinq mois qui viennent, ça ne sera pas le cas ici… », confiait-il récemment.

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