Cette année, la Nuit des étoiles promet d’être exceptionnelle

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70 ans de la bombe atomique70 ans de la bombe atomique

Les ménages les plus aisés continuent de quitter la France


Régulièrement, le débat politique s’enflamme autour de la question d’une fuite des ménages les plus riches à l’étranger. Le droite accuse alors la gauche de « matraquer » d’impôts les contribuables les plus aisés les contraignant alors à quitter la France. Les données révélées par Les Echos permet d’enfin mesurer la réalité du phénomène. Selon le quotidien économique, les expatriations de contribuables français à hauts revenus ont augmenté de 40% en 2013, avec 3744 départs pour l’étranger.Les contribuables aux revenus annuels supérieurs à 100000 euros ont été 3744 à s’expatrier durant l’année 2013, contre 2674 en 2012, selon les chiffres que le journal s’est procurés. Les expatriations de ces contribuables à hauts revenus ont augmenté de 40% entre 2012 et 2013, contre 6% par an en moyenne pour l’ensemble des Français, note le quotidien économique.

Une hausse à tous les niveaux de richesse

Les expatriations des contribuables aux revenus annuels supérieurs à 300 000 euros, se sont elles établies à 659 contre 451 en 2012, soit une hausse de 46%.Quant aux contribuables redevables de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF), 714 d’entre eux ont quitté la France en 2013 contre 620 en 2012, une augmentation de 15% d’une année sur l’autre.Contacté par l’AFP, Bercy n’était pas en mesure de commenter ces chiffres.

L’exil fiscal est en forte hausse, mais concerne très peu de contribuables

EXIL FISCAL

FISCALITE – Le tour de vis fiscal du gouvernement Hollande semble avoir précipité le départ des contribuables les plus fortunés. D’après Les Echos, il y a eu 3744 départs parmi ceux dont le revenu fiscal de référence dépasse 100.000 euros. Ces données concernent 2013, celles de 2014 ne sont pas encore connues.

Cela représente une hausse conséquente de 40% par rapport à 2012, sur une population dont le revenu fiscal moyen s’établit à 265.000 euros. Le manque à gagner pour l’Etat est réel. Les foyers dont le revenus fiscal de référence dépassent 100.000 euros ont payé 24,2 milliards d’euros d’impôts sur le revenu des personnes physiques (IRPP) en 2013, soit 37,7% du total.

Mais il ne faut pas non plus surestimer son impact. En 2013, 696.000 foyers fiscaux appartenaient à cette catégorie. Ces exilés ne représentent donc que 0,5% d’entre eux. De même, près de 300.000 personnes sont assujetties à l’ISF (plus de 1,3 million d’euros de patrimoine).

Malgré tout, la tendance a de quoi inquiéter le gouvernement. D’après Les Echos, le nombre d’exilés fiscaux a été multiplié par trois en cinq ans. Ces Français ne partent en général pas très loin, à Bruxelles, Genève, Luxembourg ou Londres, pour alléger leurs impôts.

Cette tendance haussière a commencé en 2011, alors que la droite s’est lancé dans une politique de réduction des déficits. La recette de l’impôts sur le revenu est passé de 49,2 milliards d’euros en 2011 à près de 70 milliards en 2015 (+41%).

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Arthur, évadé ou exilé fiscal ? Attention aux mots

Robin Prudent | Journaliste Rue89

Evasion, exil, optimisation, fraude fiscale. La sémantique est riche mais pas toujours très claire pour qualifier ceux qui traversent les frontières dans l’espoir d’alléger leur feuille d’impôt.

Ce débat sur les mots est au cœur de celui qui oppose l’animateur de télé Arthur et le journaliste Patrick Cohen, après son billet de lundi sur France Inter.

Patrick Cohen parlait d’ »histoire d’évasion fiscale » pour qualifier les récentes opérations financières du présentateur de TF1. Arthur a en effet délocalisé son groupe, Arthur World Participation Group (AWPG), au Luxembourg en 2013 et est devenu résident belge en juin 2014.

L’animateur Arthur en 2010 (Siren-Com/Wikimedia Commons/CC)

Il va ainsi toucher une belle plus-value en revendant ses parts de l’entreprise Coyote, sans verser un centime à l’Etat français, ni au Luxembourg qui ne prévoit pas d’imposition sur ce type d’opération.

La légalité de cette action n’a pas été remise en cause par Patrick Cohen, mais l’avocat d’Arthur a fait savoir qu’il allait porter plainte pour des « propos gravement diffamatoires ».

Pas simple de savoir qui dit juste

La définition de ces termes est parfois juridique, légale, mais aussi morale, et elle change selon l’époque et ceux qui l’utilisent, comme l’explique Martin Collet, enseignant-chercheur en droit fiscal à l’université parisienne Panthéon-Assas :

« Lorsque l’Etat va parler d’évasion fiscale, cela va prendre un sens péjoratif. Mais si c’est l’entreprise qui parle de cette même réalité, elle utilisera plutôt le terme d’optimisation fiscale. Il y a une zone grise. »

1  « Exil fiscal »

Le grand départ, point barre

L’exil fiscal, c’est prendre sa valise et s’installer de l’autre côté de la frontière pour payer moins d’impôts. Arthur semble être dans cette situation, avec notamment le déplacement de sa résidence fiscale. Le terme est assez univoque, comme l’explique Martin Collet :

« L’exil fiscal qualifie surtout les actions des particuliers et pas des entreprises. Ça n’a rien de frauduleux en France. »

Une opération légale, mais que l’Etat tente de limiter. Il a ainsi renforcé l’exit tax, qui lui permet d’imposer une partie des plus-values d’un résident fiscal en dehors de France, si celles-ci ont été réalisées sur le territoire français.

2 « Optimisation fiscale »

Légale… au sens strict

« Optimisation », le terme est assez récent, mais déjà sur toutes les lèvres des entrepreneurs qui limitent au maximum leur imposition française.

Selon le syndicat Solidaires Finances publiques :

« Il s’agit d’utiliser des moyen légaux (niches fiscales, déductions ou réduction d’impôts) pour réduire son imposition. Contesté pour des questions morales ou d’efficacité, elle n’est pas légalement répréhensible. »

Ce comportement a toutefois des limites légales. Un montage financier dont l’objet serait exclusivement l’évitement de l’impôt peut être considéré comme un abus de droit fiscal et condamné lourdement.

3 « Fraude fiscale »

Toujours répréhensible

Il s’agit de contourner illégalement l’impôt. Comme dans le cas du scandale SwissLeaks : les comptes n’étaient pas déclarés par leur possesseurs alors que c’est une obligation.

Toujours illégale, la fraude fiscale recouvre des réalités très variées, comme l’explique Pierre Beltrame, dans son livre « L’Impôt » (MA Editions, 1987) :

« Cette infraction suppose la réunion d’un élément légal (le non-respect du droit en vigueur), d’un élément matériel (l’impôt éludé) et d’un élément moral (faute intentionnelle ou non intentionnelle).

Par ailleurs, l’infraction comporte plusieurs catégories sanctionnées différemment (la contravention, le délit et le crime). »

Ainsi, la fraude fiscale est réprimée par l’article 1741 du code général des impôts.

4 « Evasion fiscale »

Le grand flou

C’est le terme le plus ambivalent, il peut recouvrir aussi bien un simple exil fiscal qu’une fraude à grande échelle. Et son sens a beaucoup évolué avec le temps.

Un juriste spécialisé indique à Rue89 :

« Il y a dix ans, l’évasion fiscale était enseignée comme un moyen fiscal purement légal.

Pour faire une métaphore, presque plus personne aujourd’hui ne dit pour désigner un natif d’Afrique “noir”, on dit “black”, cela déculpabilise. On peut affirmer la même chose concernant l’évasion fiscale, pour la déculpabiliser elle est devenue “optimisation”. On peut donc (presque) énoncer que l’évasion fiscale est au Noir ce que l’optimisation fiscale est au black. Question de temps et de société ! »

Peu de risque pour Patrick Cohen

Pour le cas opposant Patrick Cohen à Arthur, il estime :

« A mon sens, l’utilisation de ce terme ne peut pas être diffamatoire puisque l’évasion fiscale peut être légale. »

Un avis partagé par Martin Collet. Le flou englobant la notion d’évasion fiscale permet de qualifier une action légale et non répréhensible, tout en sous-entendant un jugement moral.

Exil Fiscal : Les motivations !

L’actualité très récente fait exploser l’intérêt pour l’Exil Fiscal. Etant moi-même domicilié à l’étranger depuis plusieurs années ET entrepreneur, je me suis rapidement senti concerné.

Pourquoi me sentir concerné alors que je n’ai jamais payé l’ISF en France ?

L’année où j’ai quitté la France je ne gagnais pas plus qu’un cadre moyen, j’avais créé 2 entreprises et j’étais épuisé par les administrations Françaises. J’ai donc décidé de délocaliser mes entreprises à l’étranger.

Quelques années plus tard, mes entreprises sont très profitables, mes revenus ont augmentés de façon importante et si j’étais en France je serais soumis à l’ISF.

Quand j’entends maintenant les discours autour de l’Exil Fiscal, je comprends tout à fait ceux qui veulent “s’exiler”. Ce qui est dommage c’est qu’il faut des artistes comme Depardieu pour que les messages passent, alors que les premiers concernés par cet “exil” sont sans doute les entrepreneurs, ceux qui ne payent pas encore l’ISF et qui ne le payeront sans doute jamais car ils seront partis avant.

Evidemment, il est très difficile de compter ces entrepreneurs, donc les media ne s’intéressent qu’aux artistes ou aux très riches, c’est plus facile.

L’objectif de ce blog est de regrouper toutes les informations qui concernent l’exil fiscal, mais aussi d’en parler du point de vue de l’entrepreneur, de parler du système français, des difficultés à créer et à maintenir une entreprise en France, des bénéfices de se délocaliser pour un jeune entrepreneur et aussi pour un moins jeune.

Evidemment, je vois d’ici ceux qui parleront de “patriotisme économique”, à ceux là je répondrai que c’est notion est actuellement absurde et ne sert qu’à culpabiliser les éventuels candidats à l’exil fiscal. Le jour où le gouvernement français fera de véritables efforts sur ses dépenses, rendra ses administrations plus performantes, et encouragera les PME à s’enrichir, là on pourra parler et aller sur le terrain du patriotisme économique. Pour l’instant, le système en place est synonyme de gaspillage et de mépris envers les entrepreneurs.

Quel définition pour Exil Fiscal

Wikipedia parle plutôt d’Expatriation Fiscale :

C’est la démarche qui consiste pour une personne ou une entreprise à changer légalement de résidence fiscale afin de se mettre dans une situation fiscale plus favorable.

Au delà de cette définition, un entrepreneur prend aussi en compte la facilité de gestion de son entreprise. Car lorsque l’on créé sa première entreprise on part souvent de rien, on n’est pas encore concerné par les sujets de “riches”, donc on recherche avant tout un environnement favorable à la création d’une entreprise et qui nous permet de nous consacrer au développement de l’activité, sans perdre de temps dans les couloirs des administrations.

Parmi les destinations, Wikipedia souligne les plus évidentes:

Pour s’expatrier, les Français choisissent habituellement des destinations francophones et/ou géographiquement proches, le choix s’effectuant en fonction de l’objectif fiscal et des conditions d’accueils :

  • La Belgique a la faveur des patrons et retraités, qui bénéficient d’une fiscalité sur les revenus financiers réduite, de l’absence d’impôt sur les plus-values, de l’absence d’ISF, d’une grande proximité avec Paris et de la qualité de vie de Bruxelles, ville internationale et ouverte.
  • L’Italie est choisie par les retraités qui souhaitent échapper aux droits de succession et bénéficier d’un climat agréable.
  • Le Royaume-Uni et le Canada francophone (qui offre, via le Québec, des facilités d’émigration pour les Français) sont souvent choisis par ceux qui désirent fonder une entreprise
  • La Suisse (grâce au forfait fiscal pratiqué par certains cantons) attire les très grandes fortunes et les professionnels ayant leur revenus hors du pays (sportifs, acteurs, chanteurs)

Et un chiffre très intéressant est précisé :

si les capitaux qui ont fui à cause de l’ISF avaient été investis en France, ils auraient rapporté entre 6 et 8 milliards d’euros par an en TVA ou en impôts sur les sociétés.

On parle donc de milliards de pertes pour l’Etat Français, qui ne se déplacent pas forcément à l’autre bout du monde – comme le mot “exil” pourrait laisser penser, mais simplement chez ses voisins tels que la Belgique, la Suisse ou le Royaume-uni.

Le fait que le gouvernement actuel minimise les conséquences réelles de l’exil fiscal est dramatique, cela ne fera qu’accentuer le problème.

Exil fiscal : les départs s’accélèrent chez les hauts revenus

Le ministère de l'Économie et des Finances, à Bercy.

VIDÉO – Selon une information publiée par les Échos, les expatriations des contribuables dont le revenu fiscal de référence est supérieur à 100.000 euros ont augmenté de 40% entre 2012 et 2013.

Certains reviennent, d’autres partent… Non, il ne s’agit pas des vacances mais bien de domiciliation fiscale. Le quotidien Les Échos s’est procuré les premières données des expatriations concernant l’année 2013. Si on ne peut parler d’exode de masse, on peut noter une forte hausse des départs des hauts revenus français. Ainsi, parmi les contribuables dont le revenu fiscal de référence est supérieur à 100.000 euros, 3744 départs ont été recensés en 2013, soit une hausse de 40% par rapport à 2012. Les ménages concernés gagnent en moyenne 265.832 euros chaque année, que l’État voit donc s’éloigner de ses caisses.

La tendance se confirme en ce qui concerne les revenus annuels supérieurs à 300.000 euros. En 2013, le fisc a constaté 659 expatriations, soit une hausse de 46% par rapport à l’année précédente. Mais seuls 714 contribuables redevables de l’ISF ont fui la France en 2013, soit seulement 15% de plus qu’en 2012. En comparaison, environ 6% de Français s’expatrient en moyenne chaque année.

Bercy veut «intensifier la lutte contre l’optimisation fiscale»

Il faut cependant prendre ces chiffres avec des pincettes. Ils proviennent des consulats à l’étranger, or aucun ressortissant français n’est obligé de s’y inscrire, ce qui rend les données incomplètes pour le moment. De plus, les redevables de l’ISF exilés représentent seulement 0,3% des contribuables assujettis à l’impôt. Un constat applicable également à la tranche de revenus supérieurs à 100.000 euros qui n’englobe aujourd’hui que quelques centaines de milliers de foyers en France.

En novembre dernier, dans une lettre adressée à la Commission européenne, le ministre des Finances, Michel Sapin, avait indiqué vouloir tout mettre en oeuvre pour «accélérer et renforcer la lutte contre la fraude et l’optimisation fiscale». Plusieurs cellules de régularisation ont depuis été mises en place et le gouvernement avait fixé à 900 millions d’euros les recettes espérées dans la lutte contre la fraude fiscale pour 2015. Luc Besson, récent et célèbre expatrié français n’est pas concerné: bien qu’il ait annoncé devenir résident fiscal américain, il continuera de payer les impôts qu’il doit en France.

Les hauts revenus, de plus en plus nombreux à s’exiler fiscalement

Selon les Echos, 3.744 personnes gagnant plus de 100.000 euros ont quitté la France en 2013 soit 40% de plus qu’en 2012. En la matière, les chiffres doivent toutefois être manipulés avec prudence

(Boursier.com) — Le « ras-le-bol fiscal » maintes fois évoqué en 2013 a-t-il fait fuir les hauts revenus ? Les chiffres dévoilés hier soir par Les Echos vont en tout cas dans ce sens. Pour 2013, le site du quotidien avance que 3.744 contribuables gagnant plus de 100.000 euros de RFR ont choisi l’étranger, soit 40% de plus qu’en 2012. Au-delà de 300.000 euros de revenus, on dénombrait encore 659 départs (46% de plus qu’en 2012). Enfin, parmi les redevables de l’ISF, 714 ont décidé de quitter le pays (+15%). Bien qu’assez spectaculaires, ces données doivent tout de même être analysées avec prudence.

Un foyer sur 186

En premier lieu, le quotidien rappelle lui-même que la tendance à l’exil n’a pas débuté avec l’alourdissement fiscal de 2013. En réalité, la pente de la courbe a commencé à s’accentuer dès 2011.

Il convient aussi de rapprocher ces chiffres du nombre global de contribuables. Les données de l’administration montrent qu’en 2013, il y avait en France 696.000 foyer gagnant plus de 100.000 euros. Parmi ces hauts revenus, les départs auraient donc concerné 1 foyer sur 186. De quoi relativiser les chiffres.

Exil fiscal ou exil professionnel ?

Enfin, il est difficile de savoir si ces départs à l’étranger sont uniquement motivés par des motifs fiscaux. Le gouvernement répète régulièrement qu’il y a aussi des exils professionnels, conséquence de la mondialisation. En pointant il y a deux ans le départ de 35.000 personnes sur la seule année 2011, le sénateur Philippe Marini déplorait lui aussi de nombreux exils pour des raisons professionnelles.

On pourrait néanmoins en savoir bientôt un peu plus sur la question. A partir de cette année, le gouvernement devra en effet produire un rapport sur l’exil fiscal, annexé à la loi de finances. Outre le nombre de départs, le document devra notamment préciser les principaux pays de destination. Ce qui devrait aider à mieux cerner les motifs de l’exil.

Luc Besson fait ses bagages : « Ce n’est pas un exil fiscal »

  Allan BLANVILLAIN avec AFP
Le cinéaste français Luc Besson lors du Festival International du Film de Pékin le 22 avril 2013

Le cinéaste français Luc Besson lors du Festival International du Film de Pékin le 22 avril 2013 / Crédits : AFP/WANG ZHAO

People Habitant depuis un moment aux États-Unis, le réalisateur français Luc Besson a décidé de s’installer définitivement en Californie avec sa famille et ne paiera plus d’impôts en France. Ou presque.

L’exil a encore frappé une fortune française. Luc Besson préfère quitter définitivement l’hexagone pour de plus verts pâturages. Il s’installe pour de bon en Californie avec sa famille, lieu où il habitait déjà depuis quelque temps, a indiqué lundi un porte-parole de sa maison de production EuropaCorp. Toutefois il ne s’agit en aucun cas d’un exil fiscal

« Il est aux Etats-Unis, donc il paye des impôts là-bas », a dit le porte-parole, confirmant des informations de BFM-TV. « Quand vous travaillez aux Etats-Unis dans une entreprise américaine, en l’occurrence la filiale américaine d’EuropaCorp, et que votre famille va résider en Californie, vous devenez résident fiscal américain », a précisé le porte-parole. Mais Luc Besson « va continuer à payer des impôts en France sur ses revenus français, notamment sur ses droits d’auteur ». « Il n’y a pas de sa part de recherche d’exil fiscal », a-t-il ajouté, assurant que l’impôt sur le revenu, notamment en Californie, est à peu près équivalent à celui de la France.

En parallèle, le réalisateur français prépare un film de science-fiction ambitieux intitulé Valerian and the City of a Thousand Planets avec Dane DeHaan et Cara Delevingne dans les rôles principaux. Le projet est adapté d’un classique de la BD créé par Pierre Christin et Jean-Claude Mézières en 1967 et écoulé à plus de 10 millions d’exemplaires. La production débutera en fin d’année pour une sortie mondiale prévue à l’été 2017

Le Portugal, nouvelle terre d’exil fiscal pour les retraités

Ingrid Feuerstein / Journaliste budget
  • Ce pays, adopté fiscalité avantageuse impatriés, devenu destination privilégiée retraités français, damant pion Maroc pâtit problèmes géopolitiques Magrheb.

    Ce pays, qui a adopté une fiscalité avantageuse pour les impatriés, est devenu la destination privilégiée des retraités français, damant le pion au Maroc qui pâtit des problèmes géopolitiques au Magrheb. – Shutterstock

Entre 2010 et 2013, le nombre de départs pour le Portugal enregistrés par le fisc a triplé.

Lorsqu’on parle d’exil fiscal, on pense spontanément à la Belgique, à la Suisse ou au Royaume-Uni… Mais une nouvelle forme d’expatriation se développe chez des ménages qui ne font pas nécessairement partie des grandes fortunes. Le Portugal en est l’illustration. Ce pays, qui a adopté une fiscalité avantageuse pour les impatriés, est devenu la destination privilégiée des retraités français, damant le pion au Maroc qui pâtit des problèmes géopolitiques au Magrheb. Le signe d’un nouveau type d’exil fiscal, qui ne concerne pas uniquement les grandes fortunes ou les chefs d’entreprise. De jeunes retraités des classes moyennes choisissent maintenant de partir pour des raisons fiscales. Au Portugal, ils peuvent bénéficier d’un pouvoir d’achat bien meilleur qu’en France.

Ce mouvement est bien visible dans les données du fisc. Entre 2010 et 2013, le nombre de départs enregistrés pour le Portugal a triplé. Phénomène intéressant : le revenu fiscal de référence des contribuables concernés a été multiplié par cinq, passant de 5.730 euros en moyenne à 27.700 euros en 2013. En clair, la typologie de ces expatriés a changé : le Portugal parvient à attirer une clientèle étrangère de plus en plus aisée, et pas uniquement ses ressortissants partis travailler en France.

Tapis rouge

C’était d’ailleurs l’objectif de la politique fiscale avantageuse mise en place au Portugal depuis plusieurs années. Pour sortir de la crise, Lisbonne a décidé en 2012 de dérouler le tapis rouge aux retraités européens afin de stimuler la consommation intérieure. Le gouvernement a adopté une circulaire en 2012 qui exonère les nouveaux arrivants d’impôt sur le revenu pendant dix ans, à condition de passer six mois par an au moins au Portugal et d’avoir réalisé sa carrière dans le privé (les retraites du secteur public ne sont pas concernées). Un atout de plus pour ce pays qui bénéficie également d’une météo clémente et d’un coût de la vie inférieur à celui de la France. Comme les prix de l’immobilier ont chuté pendant la crise, de nombreux retraités de toute l’Europe sont venus s’y installer. Signe de ce mouvement, un Salon de l’immobilier portugais se tient maintenant chaque année à Paris et à Lyon. D’après la Chambre de commerce et d’industrie franco-portugaise, près de 2.200 Français ont bénéficié de ce statut fiscal entre mai 2013 et mars 2014. Elle prévoirait 20.000 nouvelles arrivées d’ici à la fin de 2015.

Ce ne sera pas sans impact sur les finances publiques françaises. Rien qu’en 2013, la France a perdu plus de 4 millions d’euros de recettes fiscales en raison des départs au Portugal.

France : le déficit de l’Etat s’améliore un peu mais les recettes fiscales sont à la peine

Les Echos
  • Le déficit l'Etat s'est principalement réduit grâce baisse dépenses

    Le déficit de l’Etat s’est principalement réduit grâce à la baisse des dépenses – Shutterstock

Le déficit de l’Etat s’est réduit sur un an pour atteindre 58,5 milliards d’euros fin juin. Un réduction qui tient notamment à la baisse des dépenses. Dans le même temps, les recettes fiscales ont baissé de 1,5 %

Le déficit de l’Etat s’est réduit de 900 millions d’euros par rapport à juin 2014 et s’établit à 58,5 milliards d’euros fin juin, en raison notamment d’une baisse des dépenses, selon les chiffres publiés ce vendredi par Bercy . Les dépenses (budget général et prélèvements sur recettes) ont en effet atteint 193,8 milliards d’euros à fin juin 2015, en diminution de 500 millions d’euros par rapport à la même période l’année dernière.

« A périmètre constant, les dépenses de l’Etat ressortent en baisse de 2,4% par rapport à fin juin 2014 », explique le ministère des Finances dans un communiqué.

Côté recettes, les recettes du budget général (nettes des remboursements et dégrèvements) ont atteint 152,4 milliards d’euros au 30 juin contre 151,6 milliards l’an dernier. Une quasi stabilité qui masque une baisse de 1,5 % des recettes fiscales nettes qui affichent un manque à gagner de 1,4 milliards d’euros par rapport à juin 2014. Une évolution que Bercy juge « encore peu significative du fait d’effets calendaires importants ».

Effet CICE pour l’impôt sur les sociétés

Si les recettes de l’impôt sur le revenus progressent de 3 %, celle liées à la taxe sur la valeur ajoutée baissent légèrement(-0,7 %) tandis que celles liées à l’impôt sur les sociétés s’effonfdrent de plus de 35 %. Un fléchissement très net qui tient notamment,selon Bercy, au crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) : « L’impact du CICE est plus important qu’à fin juin 2014 du fait de la hausse du taux du crédit d’impôt et d’une accélération des restitutions opérées par l’administration fiscale », explique en effet Bercy.

Les recettes non fiscales ont en revanche augmenté de 2 milliards d’euros, à 5,6 milliards, grâce « principalement à un produit des amendes supérieur à l’an passé du fait notamment de la sanction sur les produits d’hygiène et d’entretien prononcée par l’Autorité de la concurrence fin 2014 », a expliqué Bercy. Il a également cité « des effets calendaires sur la perception de dividendes ».

Le solde des comptes spéciaux s’est enfin établi à -17,1 milliards d’euros, contre -16,6 milliards à fin juin 2014.

L’Etat a réduit son déficit budgétaire en juin

Il a notamment profité d’une hausse des recettes, grâce à l’amende infligée par l’Autorité de la concurrence au secteur de l’hygiène & beauté.

(Boursier.com) — Le déficit budgétaire de l’Etat s’est légèrement amélioré au mois de juin par rapport à la même période de l’an dernier, montrent les dernières données publiées par le ministère de l’Economie. Il est ressorti à -58,5 milliards d’euros contre -59,4 milliards un an plus tôt. « Ces informations sont conformes à la loi de Finances (…) et au décret d’annulation du 9 juin », précise Bercy.

Impact du CICE

Dans le détail, l’Etat est parvenu à réduire ses dépenses, passées de 194,4 milliards à 193,8 milliards d’une année sur l’autre, alors que les rentrées ont légèrement progressé (152,4 milliards contre 151,6 milliards au mois de juin 2014). Les recettes fiscales nettes sont en repli de 1,4 milliard d’euros, en raison d’une collecte moins conséquente de l’impôt sur les sociétés, qui s’explique par un impact plus important du Crédit impôt compétitivité emploi accordé aux entreprises. Le dispositif a en effet connu une montée en charge progressive.

Sanction de l’Autorité de la concurrence

En revanche, les recettes non fiscales sont en hausse de 2 milliards d’euros, grâce à l’amende prononcée par l’Autorité de la concurrence. L’Etat a perçu le fruit de la sanction infligée en décembre aux géants du marché de l’entretien et de produits d’hygiène & beauté pour s’être concertés sur des hausses de prix entre 2003 et 2006. Son montant atteignait presque le milliard d’euros, un record.

Face à la crise des migrants à Calais, l’ONU demande à la France un plan d’urgence

MIGRANTS CALAIS

MIGRANTS – Le Haut Commissariat aux Réfugiés des Nations Unies a appelé la France à présenter un plan d’urgence « global » pour traiter la crise des migrants à Calais avec les moyens mobilisés lors des catastrophes naturelles.

« Le HCR réitère son appel de l’été 2014 pour une réponse urgente, globale et durable en premier lieu par les autorités françaises », souligne un communiqué du HCR diffusé à Genève, rappelant à la France ses devoirs en termes de droits de l’Homme face à quelque 3000 migrants qui cherchent depuis Calais à se rendre en Angleterre.

Ne pas se limiter à des « mesurettes »

« Traitez le comme une urgence civile », a affirmé Vincent Cochetel, responsable de la division Europe du HCR, soulignant que cette crise est tout à fait « gérable ». Mais il appelle à ne pas se limiter à des « mesurettes », rappelant que ce problème se pose depuis 14 ans et qu’il « va continuer », car « on ne peut pas changer la géographie ». « Personne ne prend les mesures adéquates pour mettre fin à cette situation », a-t-il dit, demandant notamment que soient utilisées des casernes inoccupées en France pour loger ces réfugiés et leur fournir des conditions de vie adéquates.

Le responsable de l’agence de l’ONU demande également une révision du processus des demandes d’asile en France, qui exige sept semaines avant de pouvoir enregistrer ces demandes alors que cette opération est réalisée le jour même dans de nombreux pays d’Europe.

Les nécessaires efforts de la Grande-Bretagne

Le HCR critique par ailleurs le manque de coopération de la Grande-Bretagne qui refuse notamment de considérer les demandes de personnes qui ont des liens avérés avec le royaume et qui lui sont transmises par les autorités françaises. « Nous appelons le Royaume Uni et les autres pays de l’Union Européenne à travailler en collaboration avec les autorités compétentes françaises », souligne la déclaration du HCR. « La situation à Calais est en grande partie le résultat d’une application non coordonnée et partielle du système commun européen pour l’asile par les pays de l’UE », estime le HCR.

L’urgence est d’autant plus grande que le nombre de femmes et d’enfants parmi ces migrants qui cherchent à traverser la Manche a augmenté et qu’ils constituent une population encore plus vulnérable. Le centre d’hébergement ouvert pour eux dans la ville par les autorités avec ses 150 places ne suffit pas, a estimé Vincent Cochetel. Il demande également que ceux qui ne répondent pas aux critères de réfugiés et sont des migrants économiques soient reconduits dans leur pays « de façon humaine » par les pays européens.

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Migrants : l’ONU demande à la France un plan d’urgence pour Calais

« Traitez-le comme une urgence civile », a déclaré Vincent Cochetel, un responsable du Haut Commissariat aux réfugiés des Nations unies.

Source AFP  | Le Point.fr

Des migrants près de Calais.
Des migrants près de Calais.AFP©PHILIPPE HUGUEN

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MOMENTS                                      Ils ont entièrement raison, si j’étais à leurs places, je ferais comme eux.

jpleg                                                Les recettes fiscales sont en baisse.   C’est l’effet FH les riches qui payaient des impôts sont partis, il ne reste que les sans dents qui eux n’en payent pas !  Belle réussite que cette politique socialiste !
Domi42 

@toupic                                            Vous avez raison ; pour que ce soit parlant, il faudrait enlever dans ces chiffres les dotations aux collectivités en 2014 et 2015 pour éviter de comparer les choux et les carottes.
car à votre avis comment les collectivités vont compenser le manque à gagner : en baissant les dépenses ?

 jpjagger                                           Réformes structurellesRien que la modestie des chiffres annoncés, quelques centaines de millions, qu’il faut comparer à des centaines de milliards, donne une idée de l’absence terrifiante d’ambition et de maitrise des gens qui nous gouvernent. C’est « l’épaisseur du trait » dans un tableau qui, lui, dessine la poursuite du naufrage national. Et ceci par l’absence criante de vraies réformes de structure. C’est désespérant !
justinien10                                          Cela fait 38% de déficit rapporté aux recettes !                                                             58 milliards de deficit rapporté à 152 milliards de recettes, cela fait plus de… 38% de déficit !

Aucune entreprise, aucun commerce, aucune famille ne pourraient survivre en dépensant 38% de plus qu’ils ne gagnent !
Objectivement, la France est plus mal gérée que… La Grèce !

Petit malin                                           Méfiance, méfiancePremièrement j’adore le « à périmètre constant » !             Justement le problème de la France est que le « périmètre » n’est jamais constant mais ne fait que s’élargir et qu’on ajoute des dépenses aux dépenses depuis 30 ans.

La réalité serait, si les chiffres n’ont pas été « tripatouillés », une baisse de 500 millions.
Ne boudons pas notre joie mais sur 1220 milliards cela fait 0. 04 % ! Et nous devons rattraper 3 à 4 % de dépenses non financées, sinon par l’emprunt…
Cela illustre les propos de ceux qui disent que les mesures socialistes ne sont pas à la hauteur des enjeux…
Leur programme prévoit 50 milliards d’économies sur trois ans, dont 19 milliards pour l’Etat. Il ne manque pas de le rappeler en se rengorgeant que jamais personne n’a fait un tel effort. C’est vachement « audacieux » !
Sauf qu’à ce rythme, on est pas près d’y arriver… Et en 2017, le compte ne sera pas bon.
En plus je doute fort que le coût des bêtises gouvernementales soit pris en compte :

Ecomouv plus d’un milliard d’euros,
remboursement des Mistral 1, 2 milliard,
plus 0, 4 million de frais de possession des deux navires,
sans compter une remise aux normes occidentales à notre charge pour pouvoir les vendre,
plus le « coût des sanctions » contre la Russie qui induit des « aides exceptionnelles », aux agriculteurs par exemple.
Quelle pirouette va inventer Sapin pour masquer ces dépenses au budget ? !

Skyrunnernumber1                               Question:  Ils sont de quel bord les patrons de Bercy ? PS. Bon vous avez tout compris. Ces chiffres sont présentés de façon à faire apparaitre une baisse qui n’existe pas. C’est la même méthode que celle employée par l’administration socialiste pour présenter des chiffres du chômage aussi truqués qu’un Armstrong sous EPO. C’est aussi comme pour la réforme territoriale sensée faire des économies en réduisant le mille-feuille administratif, en rationnalisant et en supprimant les doublons ou même plus. En fait le mille-feuille va s’épaissir sérieusement et en lieu et place d’économies, il y aura aggravation de coût. Cette réforme n’aura servi qu’à embaucher de nouveaux fonctionnaires et à caser quelques bons copains socialistes. C’est çà la méthode Hollande, la méthode PS. Toujours plus de fonctionnaires, toujours plus de dépenses et bien entendu toujours plus d’impôts et de taxes
Evelyne75                                      Pas de fumée sans feu    Il faudra attendre la nouvelle gouvernance en 2017 ou 2018 pour avoir enfin le montant exact de tous les versements que M. Hollande a octroyé, pour sa réputation et ses affaires en tous genres : bateaux, avions, otages… M. Sarkozy est cerné par bien des affaires, nous espérons sans esprit revanchard, connaitre un jour la destination de tous les bienfaits de l’audacieux donateur M. Hollande pour la France. Le Français à part le rôle de payeur quel sera son destin économique pour sa survie dans les deux années à venir ? @robardelles Bonjour, « les recettes fiscales nettes sont en baisse de 1, 4 milliard d’euros par rapport à la même période l’an dernier » Oui rien d’inquiétant puisque vous avez réglé tout comme les 47. 5% de redevables cet IR. Les ennuis ne vont pas tarder à commencer, les articles économiques ne sont pas rédigés uniquement dans un but de rassurer;  le budget de 2016 et 2017 s’annoncent compliqué. La gouvernance socialiste devra t elle puiser dans l’épargne colossale des Français qui est restée en France sur des comptes de dépôts ?
pipolinum                                         Les grands comiques au gouvernement… ! Veulent nous faire pleurer.!   Ils ont économisé, disent ils, ou pas dépenser 500 millions d’euros… ! Mai rien que le remboursement des bateaux russes 1, 2 Milliards à vérifier… , Ecomouv’330 Millions environ et le dépassement de budget des expéditions de Normal 1er en Afrique 20 millions /mois environ… Plus etc. C’est bien au dessus du chiffre des économies comptables publiées…
robardelles                                        Enfin une pas trop mauvaise nouvelle! Je constate que tous les impôts que j’ai payés en plus depuis que Hollande nous gouverne de manière exemplaire, suivant ses engagements, ne servent pas qu’à acheter sa clientèle mais aussi, à la marge, (900 millions si j’ai bien compris) à réaliser l’engagement de baisser les déficits publics
Toupic                                               Et les transferts de charges aux Régions ! Lesquelles présentent des déficits abyssaux vous en faites quoi ?. La Compta vue par les petits fonctionnaires de Bercy en somme !. Plus je pédale moins fort, plus ça avance
FLYTOXX                                          Ya qu’à les loger dans une caserne, faut qu’on leur donne le statut de réfugié. Et puis aussi, ce serait bien de leur fournir la télé et un emploi prioritaire ou une pension en attendant leur éventuel passage en Angleterre.  Haut Commissaire aux réfugiés à l’ONU c’est vraiment un bon job : considéré, bien payé et en plus on n’exige pas du titulaire le sens des réalités !
mériva                                               Il faut s’adresser aux responsables de ce désastre humain                                      Pourquoi ne pas demander à Nicolas SARKOZY ce qu’il pense de cette situation qu’il a lui et d’autres créée en attaquant  la Libye sans réfléchir aux conséquences pour le peuple de ce pays… ?

Domi42                                               Ya qu’a, Faut qu’onMais en voilà un vrai !
indra                                                   Monsieur le haut commissaire ! Descendez un peu de votre nuage, quittez votre beau bureau climatisé sur les bords du lac et venez mettre la main à la pâte ou sinon taisez-vous.    Nous n’avons pas vocation à créer une nouvelle bande de Gaza !
Fred Lucas  •

  • un plan d’urgence pour les pauvres FRANCAIS avant les pauvres nigériens et maliens ?

    ennemi public  •

    En attendant, je constate l’immigration vient de passer en tête des préoccupations des citoyens, devant le chômage. Mais chez nos élus, qui se soucient de ce que pense le peuple ?

    Corrina  • 

    c’est vrai qu’il y a urgence à les renvoyer chez-eux !

    Charlie Martel  • 

    Un bateau pour l’Afrique.
    On débarque les Arabes au Cameroun de Yannick Noah et les Noirs au Maroc de Debouzze et Belkacem. Eux racistes? mais non! mais non! « Vivre ensemble » ils ne demandent que çà!
    Pas comme nous les Français qui sommes d’affreux racistes de ne pas vouloir être envahis par des sous-développés intellectuels.
    Nous, nous voulons CHOISIR NOS INVITES. Ceux que çà dérange on s’en cogne: allez (sur)vivre avec EUX, CHEZ EUX!

    Baghera  • 

    Qui a dit que l’immigration était une chance pour l’Europe ? Il y a quelque temps je vous ai alarmé au sujet des migrants tuberculeux ultrarésistants au traitement, A Calais on a affaire actuellement à une épidémie de gale sans oublier d’autres infections apportées ou contractées sur place !
    La gale est une maladie contagieuse qui se transmet par contact humain direct.
    Nous voilà donc avec des épidémies de gale chose rarissime avant l’arrivée en masse des migrants !
    Mais ce n’est pas tout : les migrants qui arrivent à monter dans les camions y restent cachés durant des heures : ils y dorment et y font leurs besoins contaminant les chargements Ce qui a amené les Britanniques à détruire l’intégralité de ce chargement si un migrant a été trouvé dans le camion, c’est très coûteux : 3 millions de nourriture sont ainsi détruits chaque mois !!!!
    Encore un des innombrables fruits du coran….Voici le niveau de développement et de civilisation véhiculé par ce livre:
    C’est pourtant pas bien compliqué non, de les renvoyer d’où ils viennent?

    ana  • 

    il y a deux bateaux à quai qui ne servent à rien !

    Moi, Sans Dents  •

    Ne les poussez pas trop quand même !
    Dans l’urgence, ils pourraient décider de nous naturaliser tous ces gens…

    Leonard  • 

    Ah responsable?? de ce mer(#$%$))er!!!!!!!!!!!!!!remarquez en même temps la France est riche!!!

    Citoyen  •

    les laisser passer vers l’ Angleterre ou les mettre sur un bateau et les envoyer en zone internationale, l’ONU se débrouillera avec ! Ce cinéma commence à gaver grave, et c’est avec l’argent dont nous n’avons même plus et qui est de la dette, alors ça suffit !

    Robson  •

    Ce matin sur I-Télé la journaliste qui interviewait un certain FAURE porte parole du PS. Ce konnard disait qu’on n’aidait pas les migrants; la journaliste a répliqué en disant qu’on leur donne 11 euros par jour et 135 euros par mois. Vous les salariés du privés comme moi, notre employeur nous donne un chèque restaurant de 8 euros (en moyenne) et on doit payer la moitié pour manger. Vous trouvez çà juste? donc les socialos nous taxent pour nourrir des costauds de muzz qui ont la haine des chrétiens donc nous. Moi maintenant j’ai la HAINE

     

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