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De quoi l’« ubérisation » est-elle le nom ?

Le Monde.fr Mathilde Damgé

Les réseaux sociaux utilisent depuis quelques mois le terme d’« ubérisation », un néologisme formé à partir du nom d’Uber, la fameuse société de transport californienne. Ils s’en gargarisent même depuis les incidents des derniers jours entre les taxis et les VTC (voitures de transport avec chauffeur) :

Entre numérisation et paupérisation, que recoupe ce terme, qui sert d’étendard aux détracteurs de plusieurs réalités économiques ? Le tour du concept en 5 exemples.

Les taxis

Ce qui est critiqué : la précarisation

Au-delà de leur cas personnel et des conséquences sur leur profession, les taxis dénoncent « la précarisation des chauffeurs » de VTC. Dans le cas d’UberPop, qui risque de disparaître, la précarité est encore plus importante. En effet, rappelle l’économiste Evariste Lefeuvre, Uber considère ses chauffeurs comme des contractants individuels auxquels incombe la charge du financement des véhicules et assurances.

« Le capital détenu par la personne dont le revenu (et non le salaire) dépend de sa capacité à exploiter le réseau offert par les grandes entreprises présente un coup de portage, d’assurance et d’amortissement qu’il doit lui-même assumer – même en cas de baisse d’activité. »

Cette critique, l’hebdomadaire britannique The Economist en a fait sa « une » en ce début d’année 2015. Titré « workers on tap » (« main-d’œuvre à la demande »), l’article utilise l’image d’une force de travail disponible comme l’eau sortant d’un robinet, que l’on ouvre ou que l’on ferme à volonté.

De fait, sauf en Californie où l’entreprise sera obligée de les embaucher, les chauffeurs d’Uber sont une force de travail payée au pourcentage, sans ou avec très peu de protection sociale et bien sûr aucun avantage de salarié, mais une grande liberté d’organisation – du moins en apparence – de leurs emplois du temps.

En réalité, analyse le théoricien de l’économie collaborative Michel Bauwens, « Uber ne relève pas de cette économie collaborative ou de partage. Il s’agit plutôt d’une mise sur le marché de ressources qui, jusque-là, n’étaient pas utilisées. La différence entre une production pair à pair et Uber, c’est le morcellement du travail, la mise en concurrence entre les travailleurs pour obtenir un service, sans qu’ils aient accès à ce service, ce bien commun, en l’occurrence l’algorithme contrôlé par la firme. »

Ce qui est craint : l’évolution du modèle économique

Face à ces arguments, les entreprises de VTC répliquent que ce que critiquent réellement les taxis, c’est la contestation de leur monopole et le changement de paradigme : il n’est plus nécessaire d’acheter une licence et de rentrer dans un quota fixe de chauffeurs.

Pour François Meunier, professeur de finance à l’Ecole nationale de la statistique et de l’administration économique, Uber « promet de bousculer en profondeur la profession de taxi. Dans la pratique du métier, c’est une bonne chose ». Une des solutions serait, selon lui, de « multiplier le nombre des plaques et d’imposer une régulation qui oblige tout chauffeur, Uber ou pas, exerçant l’activité de transport de personnes en milieu urbain de façon régulière, à acquérir lui aussi une licence ».

Les libraires

Ce qui est critiqué : l’intégration de services

« Depuis deux ans, la France subit une tectonique de fermetures de libraires. En 2013, Virgin a mis la clé sous la porte. En 2014, 57 librairies Chapitre ont baissé le rideau », rappelle Olivier Frébourg, écrivain et éditeur, dans une tribune publiée dans Le Monde. Mais, pour lui, ce n’est pas seulement la librairie qui est en jeu :

« Favoriser le développement du numérique, c’est nécessairement tuer les intermédiaires donc la diffusion, la distribution et, dans un second temps, la librairie française. »

Car, outre la distribution, Amazon a investi l’édition avec Amazon Publishing qui propose à des auteurs amateurs de publier leur œuvre de façon électronique. La force de frappe du géant américain est encore amplifiée par l’intégration de moyens logistiques permettant d’assurer une livraison rapide et peu onéreuse.

Amazon, depuis 2005, permet même via son « mechanical turk » de proposer une offre d’emploi aux autres internautes : recherche et indexation de contenu, travail de veille, etc.

Ce qui est craint : l’évolution du modèle économique

Chacun des segments concernés par la révolution Amazon (édition, impression, distribution…) semble incapable de lutter contre cette intégration de métiers.

Hachette, qui s’était opposé à la politique tarifaire d’Amazon aux Etats-Unis, a dû faire face à des mesures de rétorsion : délais de livraison allongés, impossibilité d’effectuer des précommandes et suppression d’éventuelles réductions sur les livres. L’accord trouvé en fin d’année dernière stipule que l’éditeur français fixera les prix de vente sur Amazon.com mais qu’il « bénéficiera de conditions plus avantageuses s’il baisse ses prix ».

Le seul concurrent de la multinationale dans l’Hexagone, la Fnac, a choisi de se diversifier sur d’autres produits, dont l’électroménager.

Les hôteliers

Ce qui est critiqué : la désintermédiation

De plus en plus populaire, AirBnb est dans le viseur des professionnels du tourisme, dont l’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie (Umih), qui s’inquiète de leur manque à gagner et qui font pression sur le gouvernement pour renforcer la législation sur ce type de location.

Leur principal argument : la suppression des intermédiaires, eux en l’occurrence :

« Le secteur des cafés, hôtels, restaurants et établissements de nuit est traditionnellement créateur d’emplois… [Ces entreprises] emploient un million de personnes en France. Confrontées à une explosion de la concurrence déloyale liée à la multiplication de toutes les formes de commerces illégaux, en 2014, pour la première fois depuis très longtemps, il n’y a pas eu de création d’emploi et les cessations d’activités augmentent »

Ce qui est craint : l’évolution du modèle économique

Les professionnels le reconnaissent d’ailleurs à demi-mot, pointant le développement d’une « économie de l’ombre » :

« Les professionnels constatent une explosion de la concurrence déloyale liée à la multiplication de toutes les formes de commerces illégaux, notamment la location meublée touristique. Cette activité se développe de manière exponentielle, sans aucun contrôle, et en abusant, la plupart du temps, du flou juridique et devient dans la plupart des cas des activités hôtelières déguisées qui se professionnalisent. »

Pour Denis Thienard, directeur de l’Umih en Gironde, l’arrivée de ces sites peut être « une bonne chose », « bousculés comme nous le sommes avec les propositions de locations de meublés ou encore les plateformes de réservation de chambres ». Mais, ajoute-t-il, la remise en question de la profession est surtout le cas des grands acteurs du secteur. « C’est plus compliqué pour l’immense majorité de nos adhérents qui sont des toutes petites entreprises. »

Les avocats

Ce qui est critiqué : l’exercice illégal du droit

De nombreux services juridiques sur Internet proposent une aide en ligne aux justiciables, facturée moins d’une centaine d’euros, afin de préparer leur dossier de saisine du tribunal d’instance, du juge de proximité ou du conseil des prud’hommes – juridictions devant lesquelles l’assistance d’un avocat n’est pas toujours obligatoire.

Face à cette concurrence qu’il juge déloyale, l’Ordre des avocats porte régulièrement plainte pour « exercice illégal du droit » contre ceux qu’il appelle les « pirates » ou les « braconniers » du droit. Ironie de la situation, les notaires reprochent exactement la même chose aux avocats qui veulent empiéter sur leur terrain en rédigeant des actes immobilier. Quand les professions réglementées s’affrontent entre elles…

Ce qui est craint : l’évolution du modèle économique

Trois juristes, créateurs d’une plateforme de conseil juridique, expliquent dans une tribune publiée récemment :

« Concrètement, les innovations qui incarnent ce processus d’uberisation sont de trois ordres : de nouvelles solutions logicielles basées sur des algorithmes de génération documentaire, des outils sémantiques permettant de proposer des solutions juridiques directement à partir des requêtes Web des utilisateurs, et toutes les innovations liées au big data et appliquées au droit. »

De telles innovations permettent en effet aux clients de ne pas avoir recours à un avocat et de faire de façon autonome un certain nombre de démarches juridiques et administratives : création d’entreprise, recrutement de salariés, recouvrement de factures impayées, protection des marques, etc.

Les banques et les assurances

Ce qui est critiqué : la dématérialisation

Dans une autre tribune, publiée en avril dernier, deux financiers s’inquiètent de l’uberisation du secteur « banque-finance », définissant le terme comme un néologisme qui renvoie à la numérisation de l’économie :

« On peut imaginer les GAFA (Google, Apple, Facebook, Amazon) et autre fintech [contraction de sociétés financières et technologiques] prendre position sur des évolutions du business model bancaire et financier, en séduisant l’opinion par une approche nouvelle. Google peut offrir – c’est-à-dire rendre gratuits – de nombreux services bancaires puisqu’elle vendra les informations consommateurs recueillies. »

Les auteurs soulignent enfin l’évolution du secteur vers des « services à bas prix mais à faible valeur ajoutée ».

Ce qui est craint : l’évolution du modèle économique

Un point de vue que ne partagent pas des « pureplayers » bancaires comme Compte Nickel ; son fondateur, Hugues Le Bret, estime ainsi que la tenue de compte « n’est plus un métier à valeur bancaire, mais technologique ».

Autre exemple : l’assurance, qui voit son modèle économique évoluer avec les objets connectés, comme des boîtiers mesurant la sécurité de la conduite (niveau de freinage, anticipation des virages). Avec ce système, un bon conducteur pourra réduire sa facture mensuelle jusqu’à 50 %. A l’inverse, un chauffard pourra voir sa note augmenter jusqu’à 10 %.

Conclusion

Plutôt qu’une critique construite d’une nouvelle économie, ce terme sert davantage de fourre-tout désignant les craintes de plusieurs secteurs d’activité qui voient leur modèle de rentabilité bouleversé. Ce que résume bien son inventeur, le publicitaire Maurice Lévy, dans une interview au quotidien britannique Financial Times :

« Tout le monde commence à craindre de se faire uberiser. C’est l’idée qu’on se réveille soudainement en découvrant que son activité historique a disparu »

  • Grève des taxis : les manif’ musclées, une habitude française qui a ses limites

    GREVE TAXI

    MANIFESTATION – « Comment ces gens ont le droit de faire ça? La première voiture a été détruite, défoncée à coup de battes et les pneus déchirés, ces mecs ont essayé d’ouvrir les portes et les flics ne font rien?? Taliban français? » Courtney Love, la veuve de Kurt Cobain, a visiblement mal vécu d’être mêlée aux bisbilles entre taxis et VTC, jeudi. « Émeutes », « guerre »… la presse anglophone s’en est donnée à coeur joie pour qualifier le mouvement de grève en France.

    Certes, les qualificatifs employés sont un brin exagérés. Mais il est indéniable que les chauffeurs de taxis ont musclé leurs manière de revendiquer avec la grève de ce 25 juin. Agressions, dégradations de voitures, crachats et jets d’oeufs sur les chauffeurs Uber, etc. Il y a de quoi s’en émouvoir, au-delà de toute querelle pro ou anti Uberpop.

    Depuis, le sommet européen, dans la nuit de jeudi à vendredi, François Hollande a demandé à ce que « UberPOP soit dissous et déclaré illégal » tout en condamnant ces « violences inacceptables » .

    Pourtant, la France est riche d’une longue histoire de mouvements sociaux musclés. Militants, agriculteurs, routiers… Tous ont leur savoir-faire et leurs petites spécialités. Si certaines manifestations peuvent dégénérer, les agressions physiques entre « camps rivaux » restent rares. Elles sont bien sûr condamnables. Mais il existe aussi un cadre légal pour toutes les autres nuisances des coups de forces.

    Les dégradations volontaires, l’apanage des vrais durs

    Que Courtney Love soit rassurée: la France interdit de se défouler sur une voiture Uber à coups de batte de base ball. Le code pénal condamne « la destruction, la dégradation ou la détérioration d’un bien appartenant à autrui » avec des peines allant jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 30.000 euros d’amende. Elles peuvent être alourdies à cinq ans et 75.000 euros si elles sont commises en réunion. Les guets-apens tendus par les taxis tombent probablement sous cette qualification.

    Les débordements d’aujourd’hui donneront certainement lieu à de nombreuses condamnations. Trois chauffeurs de taxis ont déjà été mis en garde à vue pour des violences présumées à Paris, selon des sources judiciaires.
    P-H. Brandet, porte-parole du ministère de l’Intérieur « il y a eu pour le moment 5 interpellations sur la région parisienne » (@itele)— iTELE (@itele) 25 Juin 2015

    #taxis : « plusieurs centaines de procédures judiciaires » ouvertes en lien avec les manifestations de ce jour selon une source gvt— Thibault Raisse (@TiboRaiss) 25 Juin 2015

    Des faits similaires sont régulièrement jugés. En dehors des taxis, cette pratique est plutôt le fait de mouvements militants, aux revendications fortes. On pense aux faucheurs d’OGM, au démontage du McDonald de Millau par la Confédération paysanne de José Bové en 1999, aux portiques et à la préfecture des bonnets rouges en 2013 et aux zadistes contre le barrage de Sivens.

    Le 21 février, une de leurs manifestations s’est soldée par la dégradation de 23 commerces du centre-ville de Toulouse, donnant lieu à une quinzaine d’interpellations.

    Quatre d’entre eux ont été condamnés en comparution immédiate dès le 24 à des peines de prison avec sursis, des travaux d’intérêts généraux et des amendes. En décembre 2014, un autre zadiste avait été condamné à 45.000 euros d’amendes pour des faits similaires.

    Le tas de pneus en flamme, l’incontournable du mouvement agricole

    C’est le minimum pour une manifestation digne de ce nom. Dans la nuit du 22 juin, des éleveurs de la Manche ont allumé plus de 30 feux, mélanges de paille et de pneus. Mais le pneu brûlé n’est pas exclusivement agricole. Ce 23 juin, le trafic du tunnel sous la Manche a été suspendu en raison de pneus brûlés placés par des marins de MyFerryLink en grève.

    Tant qu’ils ne mettent personne en danger, ils sont bien acceptés. En octobre dernier, une manifestation d’agriculteur à Agen a débouché sur un dépôt de plainte uniquement parce que le Service de secours incendie (SDIS 47) a découvert une bouteille de gaz sous la paille brûlée… Le jugement n’a pas encore été prononcé.

    Les opérations escargots, arme préférée des routiers

    Quelques camions côte à côte et le tour est joué. La circulation est bloquée. En mars, les chauffeurs de car de tourisme en ont organisé une au départ de l’aéroport de Roissy, un site stratégique encore ciblé par les taxis ce jeudi. Ils dénonçaient « le triplement du prix du stationnement intramuros » à Paris dès le 1er mai.

    Ce genre de blocage est passible de 2 ans de prison et 4500 euros d’amende pour entrave à la circulation, ainsi que d’une suspension de permis de 3 ans. Les condamnations sont cependant rares et se limitent souvent à des amendes. Tout l’art de l’opération escargot consiste à gêner le trafic, sans le bloquer complètement.

    En 2002, un routier condamné à 3 mois de prison avec sursis et 1500 euros d’amende a saisi la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), s’estimant victime d’une atteinte à sa liberté d’expression et de réunion. Conclusion de la cour: « Cette obstruction complète du trafic va manifestement au-delà de la simple gêne occasionnée par toute manifestation sur la voie publique. »

    Séquestration de patron, le classique des occupations d’usine

    En mai 2014, cinq cadres du cigarettier Seita ont été retenus dans une usine, près de Nantes, dont la fermeture venait d’être annoncée. En janvier de la même année, les directeurs de la production et des ressources humaines d’une usine Goddyear ont porté plainte pour avoir subi le même sort.

    Dans la pratique, ce n’est rien de grave tant qu’il n’y a pas de dérapages. En théorie, la peine encourue est de 5 ans de prison et 75.000 euros d’amende avec une libération dans les sept jours et sans atteinte physique.

    A la moindre violence, l’affaire deviendrait très sérieuse. Vingt ans, voire trente ans de réclusion s’il y a mutilation ou infirmité. Le faire en « bande organisée », donc dans le cadre d’une grève, est une circonstance aggravante.

    Dans les faits, les dépôts de plainte sont rares, et la justice clémente. En septembre 2011, Olivier Besancenot et onze postiers ont été condamnés à 1 500 euros d’amende avec sursis pour avoir occupé des locaux de leur entreprise et séquestré plusieurs cadres, en mai 2010.

    Lire aussi :

    • Grève des taxis: l’américain Uber est devenu l’incarnation des VTC

    • Un jeune homme défend UberPop et se fait agresser par des taxis à Lyon

    Hollande : « UberPOP doit être dissous et déclaré illégal »

    Le Point –

    Le chef de l’État a jugé « intolérable » la « concurrence déloyale » à laquelle se livre la société américaine, tout en condamnant les violences.

    Manifestation de taxis dans le sud de la France, en février 2015. La mobilisation du 25 juin a  mobilisé près de 3 000 chauffeurs.
    Manifestation de taxis dans le sud de la France, en février 2015. La mobilisation du 25 juin a  mobilisé près de 3 000 chauffeurs. © NICOLAS TUCAT / Copyright (c) 1998 Hewlett-Packard Company

    François Hollande a « condamné » dans la nuit de jeudi à vendredi les débordements en marge des manifestations de chauffeurs de taxi en France. « Il y a des violences qui sont inacceptables dans une démocratie, inacceptables dans un pays comme la France », a déclaré le président français devant la presse lors d’un sommet européen à Bruxelles. « UberPOP doit être dissous et déclaré illégal et la saisie des véhicules devra être prononcée et effectuée », a-t-il ajouté, même si, selon lui, « ce n’est pas l’État qui peut saisir des véhicules lui-même », la saisie devant « être autorisée par des décisions de justice ».

    « Mon premier mouvement comme président de la République, c’est de dénoncer, de condamner ces violences même si elles sont sans doute le fait d’une minorité », a-t-il insisté. Pour François Hollande, « rien ne peut excuser la violence, parce que la violence est non seulement insupportable pour les personnes qui en sont victimes mais insupportable aussi pour l’image de notre pays ».

    Pour autant, le président de la République a souligné que UberPOP « ne respecte aucune règle » sociale ou fiscale et se livre à une « concurrence déloyale », une situation « inacceptable » et « intolérable ». « Une loi (sur les véhicules de transport avec chauffeur) a été votée par le Parlement, elle doit s’appliquer », a-t-il encore souligné. Le gouvernement a réaffirmé jeudi sa volonté de faire fermer UberPOP, à l’issue d’une journée de mobilisation émaillée de violences qui a vu près de 3 000 taxis en colère bloquer gares et aéroports pour dénoncer la « concurrence sauvage » de l’application mobile.

    Grève des taxis: François Hollande veut faire dissoudre UberPOP

     LEXPRESS.fr

    le-president-francois-hollande-a-son-arrivee-le-25-juin-2015-a-bruxelles_5365741Le président François Hollande à son arrivée le 25 juin 2015 à Bruxelles.     afp.com/THIERRY CHARLIER

    Depuis Bruxelles, le chef de l’Etat a réagi à la grande journée de mobilisation des taxis contre les chauffeurs de l’application mobile UberPOP. Il condamne fortement les violences qui ont eu lieu et souhaite que le service soit déclaré illégal.

    Il parle d’actes « inacceptables ». François Hollande a condamné dans la nuit de jeudi à vendredi les violences commises lors des manifestations de chauffeurs de taxi en France. Le chef de l’Etat a par ailleurs estimé que UberPOP devait être « dissous et déclaré illégal », au lendemain d’une journée de mobilisation émaillée de violences qui a vu près de 3000 taxis en colère bloquer gares et aéroports pour dénoncer la « concurrence sauvage » de l’application mobile.

    >> A lire aussi: Revivez la grande journée de mobilisation de jeudi

    « Il y a des violences qui sont inacceptables dans une démocratie, inacceptables dans un pays comme la France », a déclaré le président devant la presse lors d’un sommet européen à Bruxelles, même, a-t-il ajouté, si l’on peut « comprendre qu’il y ait de l’exaspération ». « UberPOP doit être dissous et déclaré illégal et la saisie des véhicules devra être prononcée et effectuée ».

    L’obtention de « gages suffisants »

    Auparavant, le gouvernement et notamment le ministre de l’intérieur avait réaffirmé sa volonté de faire fermer UberPOP « un service illégal », a promis dans la soirée Bernard Cazeneuve après avoir reçu les syndicats de taxis. Il a toutefois reconnu qu’une fermeture de l’application ne pouvait résulter que d’une décision de justice.

    >> EN IMAGES. La grève des taxis contre Uber dégénère

    L’Union Nationale des Industries du Taxi (UNIT), qui regroupe un nombre important d’organisations professionnelles, a appelé ses adhérents à reprendre le travail « dès vendredi matin », considérant que « le climat de confiance a été rétabli » après l’entrevue avec le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve. « Nous avons obtenu des gages suffisants pour appeler à une reprise de l’activité », a ajouté l’organisation dans un communiqué. « Nous conseillons aux chauffeurs de lever le camp, pour nous la grève est levée », a déclaré de son côté Abdel Ghalfi, de la CFDT. « Mais une partie des taxis veulent rester Porte Maillot », la place de l’ouest parisien qu’ils bloquent depuis jeudi matin.

    La place était toujours bloquée jeudi soir par plusieurs dizaines de taxis, dans une ambiance bien plus calme que dans la matinée. Ce vendredi matin, le calme est également revenu à l’aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle.

    Aucun problème pour prendre un taxi à l’aéroport Roissy #CDG. Pas de blocage. @RTLFrance pic.twitter.com/ZkbZVOQYhC— Arnaud Tousch (@nanotousch) June 26, 2015

    Des violences « inadmissibles »

    Dans toute la France, dix personnes ont été interpellées jeudi « dans le cadre des débordements observés lors des manifestations des chauffeurs de taxi », 7 policiers blessés, et 70 véhicules dégradés, selon Bernard Cazeneuve. Condamnant des violences « inadmissibles », le Premier ministre Manuel Valls a promis que leurs auteurs, « qui se trouvent dans les deux camps », seraient « poursuivis ».

    Des avocats de chauffeurs UberPOP ont eux accusé les taxis de s’organiser « en milices privées » et de monter « des guet-apens ». Dans la capitale, la circulation a été perturbée. Les accès à la gare du Nord comme à la gare de Lyon ont été bloqués par des dizaines de voitures. A l’aéroport d’Orly, des grévistes ont fait la chasse aux chauffeurs clandestins, et à Roissy, les accès à plusieurs terminaux ont été bloqués plusieurs heures. Dans les deux aéroports, des VTC ont renversé des personnes, les blessant légèrement.

    Tensions et perturbations également à Lyon, Toulouse, Bordeaux, Nice ou Marseille. Au total, 2800 taxis ont été mobilisés en France avec une « trentaine de points de blocage », selon une source policière

    Grève des taxis : pour François Hollande, « UberPop doit être dissous et déclaré illégal »

    « UberPop doit être dissous et déclaré illégal, et la saisie des véhicules devra être prononcée et effectuée », a annoncé François Hollande dans la nuit du jeudi 25 au vendredi 26 juin, lors d’un sommet européen à Bruxelles. Le président a réagi après

    la journée de manifestations des taxis contre le service UberPop.>> Les suites de la journée de mobilisation des taxis contre UberPop dans notre direct

    Des violences « inacceptables »

    « Il y a des violences qui sont inacceptables dans une démocratie, inacceptables dans un pays comme la France », a poursuivi le président français, même si, a-t-il ajouté, on peut « comprendre qu’il y ait de l’exaspération ».

    Ces déclarations vont dans le même sens que celles du ministre de l’Intérieur, qui a réaffirmé sa volonté, jeudi, de faire fermer UberPop, « un service illégal ». Bernard Cazeneuve a toutefois reconnu qu’une fermeture de l’application ne pouvait résulter que d’une décision de justice mais a proposé que les véhicules UberPop soient « systématiquement saisis lorsqu’ils sont pris en flagrant délit ».

    UberPop : interdit ou toléré ? Explications en trois questions

    Malgré le vote de la loi Thévenoud, qui encadre les prestations « onéreuses » de transport routier, UberPop ne ferme pas boutique.

    La manifestation des taxis contre les VTC a dégénéré dès les premières heures, ce jeudi. (SEVGI/SIPA)La manifestation des taxis contre les VTC a dégénéré dès les premières heures, ce jeudi. (SEVGI/SIPA)

    Pneus brûlés, voitures renversées, chauffeurs molestés… UberPop, le service de transport « low cost » entre particuliers, a concentré les attaques et les accusations des chauffeurs de taxis ce jeudi 25 juin.

    En cause : UberPop continue de rouler. Pourtant, la loi Thévenoud – entrée en vigueur le 1er janvier 2015 – interdit l’utilisation de ce service.

    Trois questions pour comprendre la situation.

    UberPop, un service illégal ?

    La loi Thévenoud, votée en octobre 2014, interdit de proposer une prestation de transport routier « à titre onéreux », si l’on n’est pas enregistré comme chauffeur de taxi ou Véhicule de tourisme avec chauffeur (VTC). UberPop est donc directement visé par cette loi et ses chauffeurs peuvent être arrêtés.

    420 procédures ont été ouvertes depuis janvier contre des chauffeurs UberPop. Leurs confrères qui utilisent les applications concurrentes, comme Heetch ou Djump, sont également sanctionnés.

    Ils peuvent alors encourir un an de prison, 15.000 euros d’amende, une suspension du permis, et la confiscation du véhicule. Pour les organisateurs, les condamnations sont plus lourdes : deux ans d’emprisonnement, et 300.000 euros d’amende.

    Une « zone grise juridique » existe-t-elle véritablement ?

    UberPop a multiplié les offensives judiciaires afin de défendre sa société. Pour contourner la loi Thévenoud, que l’Américain juge peu claire et contraire à la liberté d’entreprendre, l’entreprise a déposé une Question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Le Conseil Constitutionnel a désormais trois mois pour statuer.

    En octobre dernier, UberPop a été condamné à 100.000 euros d’amende, par le tribunal correctionnel de Paris, pour avoir abusivement présenté sa société comme un service de covoiturage. Cet appel sera examiné en octobre, une fois le verdict de la QPC tombé.

    Tant que les Sages du Conseil constitutionnel n’auront pas rendu leur décision, UberPop se considère comme légale et poursuit ses activités. Mais elle n’a pas le droit.

    Déposer une QPC ne suspend en aucun cas l’application d’une loi. La demande est faite a posteriori de la loi. Celle-ci reste donc applicable », affirme Donatien de Bailliencourt, avocat spécialiste du droit constitutionnel.

    Seul le règlement de l’amende change avec la QPC. « UberPOP attendra la décision du Conseil Constitutionnel avant de verser, ou non, ses 100.000 euros », poursuit l’avocat.

    UberPop interdit partout ?

    Jeudi après-midi, la préfecture de police de Paris a pris un arrêté qui confirme l’interdiction dans la capitale française de l’application UberPop. Une procédure déjà entreprise par les préfets de Gironde, Bas-Rhin, Nord, Bouches-du-Rhône, Loire-Atlantique et Rhône.

    Des informations qui prêtent à confusion : pourquoi avoir besoin d’arrêtés préfectoraux si la loi interdit déjà les activités de la société ?

    En fait, la loi Thévenoud ne cite pas spécifiquement la société UberPop même si elle est bien dans son viseur. L’arrêté préfectoral permet « d’une part, de répondre à un trouble à l’ordre public et de calmer les esprits. C’est donc un moyen de communication. »

    D’autre part, il permet de se concentrer directement sur l’entreprise, non plus sur les chauffeurs. L’application de la loi sera facilitée », explique Donation de Bailliencourt.

    Seuls « les départements très urbains sont visés, puisque UberPop n’existe tout simplement pas chez les autres ». En effet, si ses services sont interdits en France, encore faut-il qu’ils existent dans toutes les régions…

    Taxis: Hollande condamne les violences et veut faire dissoudre UberPOP

    https://fr.news.yahoo.com/video/taxis-contre-uberpop-le-gouvernement-193637647.html?format=embed&player_autoplay=false

    François Hollande a condamné dans la nuit de jeudi à vendredi les « violences inacceptables » commises lors des manifestations de chauffeurs de taxi en France, estimant toutefois que UberPop devait être « dissous et déclaré illégal », au lendemain d’une journée de mobilisation émaillée de violences qui a vu près de 3.000 taxis en colère bloquer gares et aéroports pour dénoncer la « concurrence sauvage » de l’application mobile.

    « Il y a des violences qui sont inacceptables dans une démocratie, inacceptables dans un pays comme la France », a déclaré le président français devant la presse lors d’un sommet européen à Bruxelles, même, a-t-il ajouté, si l’on peut « comprendre qu’il y ait de l’exaspération ».

    « UberPOP doit être dissous et déclaré illégal et la saisie des véhicules devra être prononcée et effectuée », a-t-il ajouté même si, selon lui, « ce n’est pas l’Etat qui peut saisir des véhicules lui-même », la saisie devant « être autorisée par des décisions de justice ».

    Auparavant, le gouvernement et notamment le ministre de l’intérieurt avait réaffirmé sa volonté de faire fermer UberPOP « un service illégal », a promis dans la soirée Bernard Cazeneuve après avoir reçu les syndicats de taxis. Il a toutefois reconnu qu’une fermeture de l’application ne pouvait résulter que d’une décision de justice mais avait proposé que les véhicules UberPOP soient « systématiquement saisis lorsqu’ils sont pris en flagrant délit ».

    Les syndicats de taxi ont semblé prudents à propos de la poursuite de leur grève.

    L’Union Nationale des Industries du Taxi (UNIT), qui regroupe un nombre important d’organisations professionnelles, à appelé ses adhérents à reprendre le travail « dès vendredi matin », considérant que « le climat de confiance a été rétabli » après l’entrevue avec le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve jeudi soir. « Nous avons obtenu des gages suffisants pour appeler à une reprise de l’activité », a ajouté l’organisation dans un communiqué.

    « Nous conseillons aux chauffeurs de lever le camp, pour nous la grève est levée », a déclaré de son côté à l’AFP Abdel Ghalfi, de la CFDT. « Mais une partie des taxis veulent rester Porte Maillot », la place de l’ouest parisien qu’ils bloquent depuis jeudi matin, a-t-il ajouté en fin de soirée, sans exclure de nouvelles « actions isolées ».

    « Si un grand nombre de taxis veulent continuer, on les soutiendra », a prévenu Karim Asnoun (CGT). Plus radical, Ibrahima Sylla, de l’organisation Taxis de France, a assuré vouloir continuer le mouvement. « Les taxis restent Porte Maillot », a-t-il lancé.

    La place était toujours bloquée jeudi soir par plusieurs dizaines de taxis, dans une ambiance bien plus calme que dans la matinée. Dany, 29 ans, résume le dépit des manifestants: « On nous prend pour des jambons ».

    Dans la matinée, sur cette même place, des taxis ont pris d’assaut et incendié deux voitures de transport avec chauffeur (VTC) –pourtant autorisées et n’ayant rien à avoir avec UberPOP–, provoquant l’intervention des forces de l’ordre.

    – Violences « inadmissibles » –

    Dans toute la France, dix personnes ont été interpellées jeudi « dans le cadre des débordements observés lors des manifestations des chauffeurs de taxi », sept policiers blessés, et 70 véhicules dégradés, selon Bernard Cazeneuve.

    Condamnant des violences « inadmissibles », le Premier ministre Manuel Valls a promis que leurs auteurs, « qui se trouvent dans les deux camps », seraient « poursuivis ».

    Des avocats de chauffeurs UberPOP ont eux accusé les taxis de s’organiser « en milices privées » et de monter « des guet-apens ».

    Le groupe américain de VTC Uber conteste la constitutionnalité de la loi sur les transports routiers et a fait appel de sa condamnation à 100.000 euros d’amende pour avoir abusivement présenté UberPOP comme un service de covoiturage. Cet appel, qui sera examiné en octobre, étant suspensif, Uber a maintenu son service à prix cassés. Son directeur général pour la France, Thibaud Simphal, a assuré qu’en l’attente des décisions de justice, « UberPOP peut continuer ».

    Dans la capitale, la circulation a été perturbée. Les accès à la gare du Nord comme à la gare de Lyon ont été bloqués par des dizaines de voitures. A l’aéroport d’Orly, des grévistes ont fait la chasse aux chauffeurs clandestins, et à Roissy, les accès à plusieurs terminaux ont été bloqués plusieurs heures. Dans les deux aéroports, des VTC ont renversé des personnes, les blessant légèrement.

    Tensions et perturbations également à Lyon, Toulouse, Bordeaux, Nice ou Marseille. Pour Gilles Alonso, du syndicat Alliance Taxi 13, « quand on ne s’acquitte d’aucune charge sociale, c’est facile de faire des courses à 3 ou 4 euros ».

    Au total, 2.800 taxis ont été mobilisés en France avec une « trentaine de points de blocage », selon une source policière.

    Certaines situations on fait le buzz, comme les tweets de la chanteuse américaine Courtney Love, veuve du leader de Nirvana Kurt Cobain: « Ils frappent notre voiture avec des barres de fer. C’est la France? Je suis plus en sécurité à Bagdad. François Hollande, où est la putain de police? ».

    UberPOP revendique 400.000 utilisateurs en France. Mais ses chauffeurs ne payent ni cotisations ni impôts, n’ont pas suivi les 250 heures de formation nécessaires et ne sont pas assurés professionnellement.

    Les conducteurs non enregistrés encourent jusqu’à un an de prison, 15.000 euros d’amende, la suspension du permis et la confiscation du véhicule.

    Bernard Cazeneuve menace les dirigeants d’Uber de poursuites

    PARIS (Reuters) – Le ministre français de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, a menacé vendredi sur RTL les dirigeants d’Uber, et plus seulement les utilisateurs de l’application UberPOP, de poursuites judiciaires pour incitation à des activités illégales.

    Il a déclaré qu’une plainte déposée jeudi par ses soins, alors que plusieurs milliers de chauffeurs de taxis français protestaient, parfois violemment, contre ces activités, couvrait les déclarations des dirigeants de la société américaine.

    Ces derniers ont dit vouloir poursuivre leur activité de mise en relation par internet de chauffeurs et de clients pour le transport payant de passagers, bien qu’elle soit interdite par une loi de 2014.

    « Aujourd’hui nous avons une stratégie de communication de la part des dirigeants d’UberPOP (qui) a toutes les apparences de l’arrogance (…) du cynisme », a-t-il déclaré.

    « Mais nous sommes dans un état de droit et le droit passera », a-t-il ajouté. « Ces déclarations qui ont été faites hier sont des déclarations qui incitent les acteurs économiques ou des individus à poursuivre une infraction pénale. C’est donc une infraction pénale (…) La plainte que j’ai déposée hier couvre aussi ce type de déclaration. »

    Le gouvernement s’est efforcé jeudi d’apaiser la colère des chauffeurs de taxi en s’engageant à une ferme mise en oeuvre de la loi, mais il n’a pas accédé à leur principale revendication : la fermeture de l’application UberPOP, qui suppose une décision de justice.

    Les propositions gouvernementales n’ont pas fléchi la détermination de nombreux chauffeurs de taxis, qui ont poursuivi vendredi leur mouvement de protestation.

    Ils bloquaient ainsi vendredi la porte Maillot à Paris. A Marseille, ils avaient prévu d’exercer une « forte pression » sur les principaux axes de circulation de l’agglomération et d’Aix-en-Provence et de perturber les accès aux gares et aéroport de ces deux villes

     

     La voiture de Courtney Love visée

    La voiture de Courtney Love visée© WENN / VISUAL La voiture de Courtney Love visée A peine arrivée à Paris, Courtney Love s’est retrouvée coincée sur le périphérique: sa voiture avec chauffeur a été prise pour cible par des taxis en colère.

    «François Hollande, où sont les putains de policiers?» Le cri du cœur de la journée, signé… Courtney Love. La chanteuse, qui a atterri à Paris ce jeudi matin, s’est retrouvée coincée sur le périphérique. La raison? Son chauffeur a été pris pour cible par des chauffeurs de taxis en colère contre les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC) et le système UberPOP, et qui sont en grève ce jour. «Ils ont tendu une embuscade à notre voiture et retiennent notre chauffeur en otage, écrit-elle sur Twitter. Ils frappent la voiture avec des battes en métal. C’est ça la France? Je suis plus en sécurité à Bagdad», poursuit-elle avec la mesure qu’on lui connaît.

    Elle a publié une photo de la vitre de sa voiture abîmée et vraisemblablement attaquée à l’œuf, prévenant Kanye West qu’elle allait peut-être «faire demi-tour vers l’aéroport et se cacher avec [lui]»:

    CIVuiSpUsAAjOYS

    La veuve de Kurt Cobain a cru devoir revenir vers l’aéroport, interpellant dans un troisième tweet le président français: «François Hollande, où sont les putains de policiers??? Est-ce légal pour ton peuple d’attaquer les visiteurs ? Ramène ton cul à l’aéroport.»

    Elle a rejoint Paris à moto, apparemment coursée par des taxis: «Ai payé des types à moto pour nous sortir de là, on s’est fait chasser par une troupe de chauffeurs de taxis qui nous ont jeté des pierres, on est passés devant deux policiers qui n’ont rien fait».

    Elle a poursuivi en postant une nouvelle photo sur Instagram: «Comment est-ce que ces gens peuvent être autorisés à faire ça? La première voiture a été détruite, les pneus crevés et battue avec des barres, ces types essaient d’ouvrir les portes et les policiers ne font rien?? Taliban français? Une réforme civique nécessaire en France? Je veux entrer chez moi».

    Courtney Love a fini par arriver dans Paris, postant un nouveau cliché sur les réseaux sociaux: «Nous sommes enfin sortis après avoir été retenus en otage pendant une heure, grâce à ces types. J’étais terrorisée. M. François Hollande, président ou libertin? Je ne peux pas croire ce qui est arrivé. J’adore les Français mais votre gouvernement craint #heureusedetreenvie».

    ===========

  • Commentaires

    giantpanda            L’Uberisation a commencé par l’introduction de l’auto-entrepeneur, qui devait être une solution bon marché du chômage.Maintenant on est confronté à toutes les questions qui ont été  » oubliées  » ou qu’on pensait pouvoir réglées au fur et à mesure de leur apparition.Pour la question des taxis, le problème – même si on trouve une solution provisoire – va revenir sur la table avec les véhicules sans chauffeur (Uber est déjà directement concerné).Uberisation concerne toutes les professions règlementées

    marie                      L’uberisation, c’est effectivement la nouvelle forme du sous-prolétariat. Ces sociétés profitent du fait que les états refusent de libéraliser les professions réglementées et- bousculent le marché à leur seul profit puisque la plupart ne paieront pas leurs impôts en France.

    giantpanda              La France a  » uberisé  » depuis des années. Les associations – les systèmes d’intégration des chômeurs, les autoentrepreneurs, la déréglementation des professions réglementés etc. etc. L’Etat est maintenant coincé par tous ceux qui ne veulent pas admettre de perdre leur mise ( leur retraite ) sans compensation.

    Herman Gloute  C’est du grand n’importe quoi cette histoire !!
    Bien sur que l’UBERPOP érisation de la société est en marche et rien ne pourra l’arrêter ! C’est le progrès, le monde change… mais les politiques s’attachent à leurs vieux idéaux…
    Demain c’est tous les services qui seront impactés par ces nouveaux modèles économiques…
    A l’heure où le chômage atteint des sommets vertigineux on voudrait interdire des applications qui génèrent des revenus à des centaines de personnes de bonnes volontés, qui créent des centaines d’emplois !
    La solution ce n’est pas d’interdire… on n’arrête pas le monde !
    La solution c’est que l’état s’adapte à ce nouveau mode de vie et de pensée…
    La solution c’est de créer de nouvelles taxes, de nouvelles charges pour que les cotisations des chauffeurs UBER ou autres se rapprochent de celles des taxis classiques à qui ils font concurrences. Et chacun y trouvera son compte !
    Et c’est la loi du marché qui doit primer ! Quand les grandes surfaces ont envahit le France et fait sombrer beaucoup de petits commerces qui avaient pourtant investit toutes leurs économies, personne n’est venu les protéger et les défendre… D’ailleurs cela aurait été impossible… à moins de faire comme à Cuba et d’arrêter le temps et la marche du progrès !!!
    Firetiger             En France, Tout commence à l’allemande avec des déclarations énergiques et au final tout part en débandade comme en Italie… Les chauffeurs Uber ont de beaux jours devant eux !
    Petit malin         Incroyable ! Ce sont les taxis parisiens qui bloquent la circulation, les aéroports, mettent le feu, retiennent et menacent des touristes et frappent des « clients » d’Uberpop les envoyant à l’hôpital.

    Pour eux pas de saisie de leur véhicule, même pas de sanctions, juste une admonestation !
    Cela rappelle l’interdiction (justifiée) d’un mouvement Skin, et pas de celui du mouvement anti-fa dont un membre avait déclenché la violence qui a causé sa mort.

    La Socialie dans toute sa splendeur !

    Il va y avoir quantité de choses « à reprendre » quand ils auront été renvoyés dans leurs pénates. Comme par exemple libéraliser cette profession de « nantis » mal embouchés, et souvent malhonnêtes (avec les touristes étrtangers notamment, mais pas que !).

    acojoc                Et pendant que tu y es…François, pense à faire interdire des sites de co-voiturage, concurrents véritables et non déclarés des taxis, bandits loin d’être manchots au vu des images révoltantes d’hier. Et puis, tu peux aussi faire interdire les sites de co-location ou de location chez l’habitant ! Dans la foulée, et, pour te rendre enfin utile, d’autres congrégations qu’il serait bon que tu fasses interdire : les énarques et particulièrement ceux de la promotion Voltaire (je sais c’est la tienne, mais comme tu en es le gourou, il faut bien que tu montres l’exemple à tes coreligionnaires), les pédagogues qui sont en train de massacrer l’Éducation Nationale, d’annihiler toute notre Culture et notre Histoire. Enfin, tu n’as nul besoin de faire quoique ce soit du côté de la rue de Solférino : les locataires s’en occupent très bien eux-mêmes et d’ici 2017, au train où vont les choses, il n’y aura plus aucun squatters. A bon entendeur, salut !
    papa12               Je suis pour le droit au travail dans un pays qui compte 6 millions de chômeurs !                  HOLLANDE participe à couper la France en deux, le comportement des artisans taxis est inacceptable, c’est un comportement de voyous.

    Ce combat est non seulement d’arrière garde, mais en plus il est injuste ou alors il faut revoir la concurrence déloyale concernant les coiffeurs, les restaurateurs ect. … Propriétaires d’un fond et qui voient du travail à domicile les concurrencer et ainsi toucher à la valeur de leur bien…
    Cette vente de cette licence entre eux (gratuite au départ) est une honte, nous sommes dans un pays qui marchons sur la tête, le VTC c’est l’avenir… Dans un pays qui compte 6 millions de chômeurs, le devoir des politiques est de ne pas défendre l’immobilisme !
    CAZENEUVE n’est pas à la hauteur de ce dossier, enfin son masque tombe ce monsieur « précieux » est un bon commentateur, mais un mauvais ministre, en l’écoutant bien, il affirme souvent des bêtises… Là encore ne tombons pas dans le baratin socialiste !
    Hier la France à montré un visage lamentable et la réponse du gouvernement  est stupide, HOLLANDE montre lui aussi qu’il est une fois de plus dans le camp du passé, et si possible laissons la justice faire son travail, le Président n’a pas les pleins pouvoirs et heureusement. …

    ravachol                           Sur quels critéres, normal 1er peut dissoudre une entreprise…                                               Terrorisme, . Troubles majeurs à l’ordre public… Ou pression d’un hobby… Celui des taxis casseurs ?

    le prince a donc décidé que le corporatisme l’emporterait sur la loi de la concurrence… La prochaine fois le monarque devra dissoudre la SNCF;;pour troubles à l’ordre public, atteinte à la liberté du travail… Ah oui travailler, Normal 1er ne sait pas trop ce que cela représente de gagner son pain… Il est vrai qu’il fréquente les artistes… Bobo de gauche…

    Camille2                         Si hollande s’en mèle, tout redevient possible !   Soyons lui gré d’avoir trouvé le temps pour s’intéresser à nos problèmes entre entre 2 voyages officiels.

    Rhavia                             C’est marrant les taxis sont en train de monter à tous leur vrai face : une mafia violente qui veut garder la maîtrise de son territoire. Et le gouvernement ne semble pas vouloir que cela change …

    caw8632                            Et notre pouvoir d’achat ??? Uberpop contre les taxi, c’est comme free contre les autres opérateurs. Free à rendu du pouvoir d’achat à tous les français, pourquoi interdire uberpop????? Vieille France avec ces vieux politicien…. Qu’en pense réellement Mr Macron?

    MISTRAL06                      Arc-boutons nous afin de préserver des privilégiés et des monopoles, refusons d avancer avec le monde qui bouge, continuons à refuser les règles du jeu d une société libérale ,de là viendra la solution

    bojojo                             Il ne parle que de Uberpop qui permet à n’importe qui de transporter des passagers contre rémunération avec sa voiture perso. Les autres services d’Uber ne sont pas concernés. Les VTC sont parfaitement légaux et existent depuis des années. Donc c’est de la grosse démagogie toujours pour faire croire que ça bouge….

    klimty                                La solution de facilité , interdire , alors que tous les modes changent , se rénovent , se modifient ,que le monde vit à l’heure du net , mais nous savons bien , que les reformes ne sont pas sont apanage, au lieu de clarifier cette gestion débile , des licences de taxi , ou le pouvoir se fait complice d’un systeme dévoyé, voilà , qu’il capitule , pourquoi remettre en cause , ce qui ne marche pas ? c’est un peu son leit motiv

    elton01                          Encore de la démagogie avec les pauvres taxi , ceux là même qui refusent de vous transporter si vous n’allez pas dans leur direction ou si la course est trop petite . Et puis on aura la chance de voyager avec Médor qui bave qui sent le chien (le pauvre il passe sa journée dans la voiture) , sans compter l’odeur de cigarette du taxi qui n’arrive pas à arrêter de fumer . Oui à la liberté du travail , oui aux services . Non aux lois liberticides des socialistes qui veulent faire votre bonheur malgré vous . On n’a rien compris eux savent où est notre bonheur HOLLANDE de toutes façons il a un UBER à sa disposition payé par le contribuable , ce monsieur qui n’a jamais travaillé de sa vie . Quant à Valls , lui il a son UBER PLANE toujours payé par le contribuable

  • Binet  • 

    Ca rapporte pas assez à l’état en comparaison avec les charges perçues par les taxis.
    paul  •  Son gouvernement aussi devrait être dissout et déclaré illégal .
    Pierre  •  saisir les véhicules mais de quel droit elles appartiennent aux chauffeurs et non à Uberpop !!
    la la réaction est rapide si pour la délinquance on faisait de même cela serait un beau et grand pays la France .imaginons que le peuple s’en prenne aux immigrés par un ras le bol on fait comment ? on débute une guerre civile qui n’en est pas une ? on envoie l’armée protéger les étrangers contre les Français ? on constate encore une fois la loi du plus fort de la violence est payante alors les pacifistes ils font quoi ? ils gueulent derrière leur clavier et on les prend pour des veaux ?
    DIDIER  •  Qu’est ce que notre bon Président ne ferait pas pour récupérer un électorat originaire des pays du maghreb et d’afrique noire………..!!!!!
    Pensons quand même à adopter un chauffeur de taxis de souche « Française » car dans 10 ans, il aura complétement disparu……;;;;;;;;
    Bernard  • Et la séparation des pouvoirs ?
    jeremy  • Il va bien pas de couilles?
    lizadeluc  •  le PS est une dictature

    No Stress  • ça c’est sur que c’est inacceptable…personne n’a le droit de faire sa justice soi meme….

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