Non-lieu général dans le dossier de la vache folle
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| AFP/FREDERICK FLORIN
Il n’y aura pas de procès. Dix-sept ans après l’ouverture du dossier de la vache folle, les deux juges chargés de son instruction ont décidé de délivrer un non-lieu général dans cette affaire, a annoncé vendredi 25 juillet à l’agence de presse Reuters une source judiciaire, confirmant une information d’Europe 1.

Lire : Non-lieu requis dans l’enquête sur l’affaire de la vache folle

L’information judiciaire avait été lancée en 1997 après une série de plaintes, dont la première avait été déposée en juin 1996 par l’Union française des consommateurs (UFC) pour tromperie sur la qualité substantielle d’un produit et falsification. Des syndicats agricoles s’étaient également portés partie civile.

VINGT-SEPT MORTS EN FRANCE

L’enquête portait sur l’importation de bovins et de farines animales britanniques depuis 1989 et leurs conséquences sur la propagation de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB, maladie de la vache folle) en France. Quatre personnes, des responsables d’usine de fabrication d’aliments pour bétail, avaient été mises en examen dans ce dossier, certaines pour tromperie ou falsification. Une des quatre est morte depuis.

Les juges ont suivi la réquisition déposée par le parquet de Paris en novembre 2013. Celui-ci estimait alors qu’il n’avait pas été démontré que les produits vendus par ces usines contenaient des protéines animales. D’autre part, aucune volonté de contourner les législations n’a pu être caractérisée chez les personnes mises en examen, selon la même source. La maladie de la vache folle a provoqué la mort de 27 personnes et de milliers de bovins en France.

Lire aussi le temps fort : 20 mars 1996 : crise de la vache folle
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réactions

Munstead
17 ans! Et donc aucune explication, aucune poursuite dans une affaire qui a provoqué des morts, qui a accéléré la traçabilité, qui a profondément ému, choqué l’opinion, qui a révélé des pratiques dangereuses d’alimentation du bétail devenu carnivore malgré lui! Donc les morts, les médecins, l’opinion, la communauté scientifique, les associations, les ministères, tout le monde a eu tort. Pas la moindre responsabilité. Rien. Circulez.

Daniel HEGUY
Voilà encore un jugement qui va remonter l’image désastreuse de notre justice en montrant sa proximité avec le pouvoir (de gauche et de droite). Pas de coupables. Génial. Bientôt ce sera la même chose pour l’amiante….

Le Thuriféraire
Génial…

Jess
Dans une société où le capitalisme est élevé au rang de religion, la cupidité n’est jamais réprimée puisque c’est considéré comme une vertu.

ROLAND GUERRE
Un nouvel échec, qui ne découragera pas les consommateurs, attachés aux sécurités sanitaire et alimentaire. La lutte pour une nourriture saine se poursuit.
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Affaire de la vache folle en France: non-lieu général

Quatre responsables d’usine d’aliments pour bétail étaient mis en examen dans l’enquête, lancée en 1997, sur l’importation de bovins et de farines animales britanniques et la propagation de l’ESB et la maladie de Creutzfeldt-Jakob.

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Affaire de la vache folle en France: non-lieu général
Au total 27 cas de la variante humaine de l’ESB ont été décelés en France depuis 1996.

Dix-sept ans d’enquête, aucun procès. Les juges d’instructions du pôle santé publique à Paris ont rendu un non-lieu mercredi, apprend-on ce samedi, dans l’affaire dite de la vache folle en France. Ce scandale sanitaire avait plombé l’industrie de la viande et généré la panique chez les consommateurs.

Quatre responsables d’usine d’aliments pour bétail avaient mises en examen, notamment pour tromperie ou falsification, avaient eu lieu durant l’enquête débutée en 1997. Une est décédée depuis.

L’enquête française visait l’importation de bovins et de farines animales britanniques ainsi que leurs conséquences sur la propagation de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et de sa variante humaine, la maladie mortelle de Creutzfeldt-Jakob. Un 27e cas du variant de cette maladie avait été répertorié en France en 2012.
L’embargo de 1996 sur l’importation

Le parquet, qui avait requis un non-lieu général, estime qu’il n’a pas été démontré que les produits vendus par ces usines contenaient des protéines animales. D’autre part, aucune volonté de contourner les législations n’a pu être caractérisée chez les personnes mises en examen.

Sur le volet homicides involontaires, « nous savions dès l’origine que ce serait très difficile car il fallait démontrer un lien de causalité certaine » entre la consommation de certaines viandes et les décès, avait expliqué l’un des avocats des parties civiles, Me Bernard Fau, lors de l’annonce des réquisitions du parquet.

Le gouvernement britannique avait reconnu en 1996 l’existence d’un « lien » possible entre la maladie bovine et l’apparition de cas chez les humains. La France avait décidé unilatéralement de suspendre l’importation de viandes bovines britanniques, décision entérinée ensuite à l’échelon communautaire par la Commission européenne. L’embargo français n’a été levé qu’en 2002.
AFP
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Commentaires

jerem –
dix sept longues années pour instruire . on aimerait connaitre le nombre d’heures de fonctionnaires d’etat pour un tel resultat de la loose. Dix spet années pour faire comme si rien n’avait eu lieu. Dix sept années et la commission européenne qui remet les farines animales en circulation. Dix sept années et un non lieu sans aucun procés … ca tombe bien les britanniques apres la tremblante du mouton, la vache folle nous propose dans leur grande saga « libre echange mon amour », le poulet contaminé. http://www.courrierinternational.com/article/2014/07/25/poulets-contamines-un-nouveau-scandale?google_editors_picks=true Venez nous parler de l’accord de libre echange avec le canada, tout juste signalé , vite fait remis a l’ombre du public pour une bonne signature des parlements , venez nous parler de l’accord del ibre echange avec les etats unis , parlez nous des viandes clonées , des ogm et de l’absence totale de probleme sauf ces quelques cas paradoxalement scandaleux de cet consommatrice qui touche des millions pour n’avoir pas su refrener sa consommation d’alcool ou de cigarettes. Dix sept années d’instruction .. aussi fort que l’amiante avec les demandes de restitution d’indemnites faites aux familles des défunts apres des années de procédure. Dix sept années pour qu’aucun politique en place à l’epoque ne rende compte (on ne commente evidemment pas une décision de justice, sauf quand on est dans un plan de com pour revenir aux affaires)

sus-pens-
@jeannottestardon : et ,encore ils ont fait vite ..

jeannottestardon
17 ans de justice pour en arriver là! on ne peut pas dire qu’elle est rapide!
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Adieu veaux, vaches, tracteurs et cerises: Les vols dans les fermes explosent
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Le Pin, le 14 juin 2014. Un agriculteur récolte dans son champ à la tombée du soir. JEAN-SEBASTIEN EVRARD / AFP

ENQUETE – Les exploitants agricoles sont sur le pied de guerre alors que les vols dans les fermes ont augmenté de 40% depuis 2008…

Jean-Daniel Granade a prévenu les gendarmes du coin. Le prochain voleur qu’il attrape dans ses ruchers «mangera des abeilles avant de pouvoir goûter à [son] miel!» Installé au milieu des champs de lavande ardéchois, cet apiculteur de Saint-Remèze en a plus qu’assez de constater des vols sur son exploitation. «Un camion, des pots de miels, des ruches complètes. Certains sont même allés jusqu’à voler uniquement les reines, déplore-t-il, amer. C’est bien que ce sont des professionnels…»

>> Interview: «J’ai décidé de piéger mes ruches!»

Cet exploitant n’est pas un cas isolé. Depuis quelques années, les forces de l’ordre ont constaté une forte augmentation des vols dans les fermes. Compilées par 20 Minutes, les statistiques de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales affichaient, en 2013, 10.600 faits de «vols simples sur exploitations agricoles» contre 7.554 cinq ans plus tôt. Soit une hausse de 40 %.
500 kg de cerises, une jument, deux chevreaux…

Face à l’ampleur du phénomène, les ministères de l’Agriculture et de l’Intérieur ont lancé, en février, un «plan d’action national». Saluant le travail entrepris, la FNSEA a tout de même rappelé, jeudi, tous ses membres à la «vigilance collective» en cette période de récolte afin de lutter contre «ces nouvelles mafias».

>> Politique: Le Foll et Cazeneuve tentent de rassurer les paysans

«Le problème, c’est qu’on ne peut pas passer notre temps à surveiller les champs, réagit Jean-Luc Flaugère, président de la Chambre d’agriculture de l’Ardèche. Quand les voleurs viennent uniquement avec leur ventre, ça passe encore. Le problème, c’est qu’ils arrivent désormais souvent avec un camion.»

Il faut dire que c’est indispensable pour embarquer 500 kg de cerises, une tonne de grain, une jument de trait, deux chevreaux ou encore 400 kg de châtaignes, soient quelques-uns des vols constatés en Ardèche l’an dernier.
Des tracteurs en route pour la Roumanie

Est-ce l’un des effets néfastes de la crise économique? «Difficile d’être aussi catégorique, répond un officier de gendarmerie. Quelques-uns volent assurément pour se nourrir, d’autres pour se livrer à un véritable trafic international… Notamment pour tout ce qui est matériel agricole.»

>> Eclairage: Un trafic international de tracteurs démantelé

C’était notamment le cas d’un réseau roumain, arrêté durant l’été 2012, après avoir chargé sur des camions une cinquantaine de tracteurs issus des quatre coins de la France afin de les acheminer et de les revendre dans leur pays d’origine.
Du bétail abattu et découpé sur place

Depuis la mise en place du plan d’action national, les forces de l’ordre multiplient donc les descentes. «En cette période de récolte, nous contrôlons par exemple systématiquement tous les vendeurs de fruits et légumes installés le long des routes, poursuit l’officier de gendarmerie. Plusieurs procédures sont également ouvertes pour des vols de bétails.»

Confrontés à la difficulté, voire à l’impossibilité, de charger une génisse ou un veau dans un coffre de voiture, certains malfrats n’hésitent d’ailleurs pas à abattre et découper le bétail sur le champ. «C’est moins fréquent mais cela arrive en effet», confie Jean-Luc Flaugère.
Système d’alarme et pièges à loups

Installé à Hulluch (Pas-de-Calais), Nicolas Beghin n’a pas trouvé de traces de sang dans sa bergerie l’été dernier. Mais, un beau matin, il a tout de suite remarqué qu’il manquait une quarantaine de moutons à son cheptel. «Le souci, c’est qu’ils sont revenus deux semaines après pour prendre quarante autres bêtes. Et on ne les a jamais retrouvés. Quand tu bosses comme un malade, tu ne peux pas l’accepter», tranche-t-il.

>> Faits divers: Il poursuit et tire sur ses cambrioleurs

Impuissant, il a désormais décidé de placer sa bergerie sous surveillance électronique. Les ruches de Jean-Daniel Granade dorment, de leur côté, à la belle étoile. Il a donc dû trouver un moyen plus radical de se protéger. «J’ai installé des pièges à loups au pied de certaines ruches, conclut-il. Mais je ne suis pas un criminel. J’ai donc tout de même placé des pancartes. Il est inscrit: Voleurs, à vos risques et périls…»
* Vincent Vantighem
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contributions

papybidochon
L’usage des chevrotines est interdit sur les sangliers!
Sur un voleur, ça coûte trente ans ferme, plus les indemnité à la famille, frais d’avocat….
Qui s’étonne que personne ne veuille reprendre une exploitation agricole?
Finalement, la constitution américaine, elle a peut-être ses raisons d’être?
26.07.2014 – 14h49 • 5 recommandations • Recommander • Répondre
Libertarian4
Ca ne m’étonne pas, vu que les fermiers ne sont plus armes / ne savent plus tirer / ne tirent plus. Le fusil de chasse avec des cartouches au gros sel, quelques chiens de garde avec du mordant, des cameras wifi planquées, et un logiciel qui sonne l’alerte. Voila ce qu’il faut.

fossoyette
pas sur que ça soit une bonne idée d’écrire les pancartes de mise en garde en français.

JaritenChan
Puis c’est embêtant vous comprenez, ils peuvent même pas incriminer le loup …

suisse68
Bah voui, les gendarmes rapportent plus de fric pour payer les dettes de l’état avec les radars et PV routier que de perdre son temps avec les paysans ou les autres avec les vols . . . et gare à celui qui ose se défendre ! Fort avec les faibles . . .
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Kokopelli, un trafiquant qui se bat contre les géants de l’agrolimentaire
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Un employé transporte des semences dans les locaux de l’association Kokopelli, le 25 janvier 2007 à Alès (c) Afp

Le Mas d’Azil (France) (AFP) – Depuis 15 ans, Kokopelli se bat contre les géants de l’agroalimentaire pour défendre les semences non homologuées. Et si l’association a perdu nombre de batailles judiciaires, elle a gagné en contrepartie une notoriété considérable qui a décuplé la popularité des variétés rares.

L’association, qui vient de quitter ses locaux historiques dans le Gard pour s’installer au Mas d’Azil, petite commune des Pyrénées ariégeoises, milite pour la conservation et la commercialisation de semences anciennes ou modernes mais libres de droits et reproductibles, face à une industrie qu’elle accuse de confisquer le patrimoine végétal au détriment de la biodiversité.

Avec son 1,8 million d’euros de chiffres d’affaires, « Kokopelli c’est une minuscule goutte d’eau dans le marché des semences mais son travail a fait bouger les lignes », commente Blanche Magarinos-Rey, l’avocate de l’association qui doit son nom à un personnage de la mythologie amérindienne synonyme de fertilité. « Elle a inspiré tout un tas d’opérateurs qui surfent sur l’engouement pour les variétés anciennes et la redécouverte du patrimoine culinaire ».

– « Lutter contre l’érosion » –

Dans les locaux de l’association née en 1999, plus de 2.200 variétés de semences potagères et céréalières sont stockées dans des bouteilles ambrées disposées sur des centaines d’étagères ou conditionnées en sachets près à être expédiés aux quatre coins de France, voire de la planète.

Kokopelli veut « lutter contre l’érosion génétique » résultant selon elle des pratiques de l’industrie agroalimentaire, dit Ananda Guillet, 27 ans, directeur de l’association fondée par son père Dominique. La FAO (Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture) estime que 75% de la diversité des cultures a été perdue entre 1900 et 2000, souligne-t-il.

« On se garde pas mal de variétés qui disparaîtraient sans ça », raconte Charlotte, l’une de la vingtaine de salariés, devant des sachets de « haricots nains à écosser » et de « laitues voreysiennes ».

Les graines du Mas d’Azil ne sont pas en très grande majorité autorisées à la commercialisation. Pour être inscrite au catalogue officiel national, ce qui délivre le sésame de commercialisation dans toute l’Europe, toute nouvelle variété doit être « distincte » de l’existant, « homogène » et « stable » afin de garantir qu’elle produira toujours le même résultat. Des critères qui répondent aux seuls besoins de l’industrie semencière moderne, assure Kokopelli.

Le catalogue européen comprend 34.500 variétés et le catalogue français 6.500, selon les chiffres du Gnis, l’inter-profession des semenciers.

« Pour l’essentiel, seuls les hybrides F1 non reproductibles sont susceptibles d’y être admis » pour un coût prohibitif, poursuit Ananda Guillet.

L’Europe prévoit bien des dérogations pour les variétés anciennes mais sous strictes conditions que rejette KoKopelli.

Elle commercialise donc illégalement auprès de 53.000 clients environ 1.700 variétés produites par un réseau d’une quinzaine d’agriculteurs bio, activité qui lui permet de se financer . Au grand dam d’ailleurs des militants alternatifs du cru qui l’ont taxée de capitalisme, tags sur ses murs à l’appui, peu après son arrivée en Ariège.

– « Autonomie semencière » –

D’autre part, elle détient des centaines de plantes de collection, très peu cultivées, qu’elle distribue à ses 9.000 adhérents en échange d’une cotisation annuelle. « On partage des semences qui ont besoin d’un refuge » dans les jardins des gens, dit le directeur de Kokopelli. « A terme, on vise l’autonomie semencière de la population ».

L’association, qui a également acheté une ferme pour y produire bientôt ses propres semences, a développé une importante activité humanitaire, avec l’envoi gratuit de 200 colis par an à des communautés rurales à travers le monde.

Dans le dernier procès en date, le groupe semencier Graines Baumaux a attaqué Kokopelli pour concurrence déloyale, obtenant en première instance sa condamnation à 10.000 euros de dommages et intérêts. La cour d’appel de Nancy doit rendre son arrêt le 9 septembre dans cette procédure qui a également vu Kokopelli échouer à obtenir de la Cour de justice européenne qu’elle invalide la législation européenne. Lors de l’appel, Me Magarinos-Rey a accusé les grands groupes semenciers de s’être eux aussi mis à commercialiser des variétés anciennes non inscrites « pour ne pas perdre ces nouveaux marchés ».
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Le poisson de Dombes, filière méconnue, veut faire mordre à l’hameçon
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Un poissonnier tranche des filets de carpe, pêché dans les étangs de la Dombes, dans un site de production à Saint-Marcel-en Dombes, le 23 juillet 2014 Philippe Desmazes AFP

A l’heure où 90% des produits aquatiques en France sont importés, dans les étangs de la Dombes, des pisciculteurs passionnés veulent développer une filière courte où carpes et brochets sont valorisés jusque dans l’assiette.

Situé à une demi-heure de Lyon, le plateau de la Dombes (Ain) jouxte la Bresse et Le Bugey, des territoires de gastronomie. Les étangs y furent aménagés dès le XIIIe siècle et la pisciculture y a été créée principalement par les moines.

Ceinturés d’arbres, de plantes variées et habités par une importante faune et flore, ces étendues calmes abritent des poissons d’élevage d’eau douce, dont 70% de carpes, 25% de gardons, mais aussi brochets, sandres, tanches…

Mais ici, point d’élevage intensif comme il en existe dans les pays nordiques pour le saumon. La Dombes, première région productrice de poissons d’étang en France, privilégie le qualitatif.

«On est plus dans la cueillette que dans l’élevage!», souligne Roland de Barbentane, président de l’Association de promotion du poisson des étangs de la Dombes (Apped).

Alors que, dans l’élevage intensif, les poissons sont élevés dans une densité allant de 50 à 80 tonnes par hectare, «le poisson de la Dombes vit sur une densité de 3 à 400 kg par hectare, soit entre dix et vingt fois moins», que dans l’intensif, souligne-t-il.

«Le poisson a toute la place pour vivre, il se nourrit à 90% d’élément naturels fournis par l’étang», ajoute le président de l’Apped.

– Le cormoran, bête noire –

La filière fournit ainsi 1.000 tonnes de poisson par an, une goutte d’eau dans le monde piscicole. Pour se développer, elle a créé il y a trois-quatre ans la marque «Poissons de Dombes», pour assurer sa qualité et une traçabilité de l’étang à l’assiette, mesure rassurante pour le consommateur après le scandale de la viande de cheval dans les lasagnes.

Plusieurs maux viennent toutefois ralentir son développement. D’abord la présence du cormoran, cet oiseau migrateur protégé qui fait des ravages, et dont l’appétit féroce peut faire perdre jusqu’à un tiers d’élevage sur un étang. Des mesures de protection, par filet ou abris sub-aquatiques ont été prises «mais tant que rien n’est fait en amont, au niveau européen, le problème restera!», rappelle le président de l’Apped.

Autre écueil: le prix du poisson. «On maîtrise pas mal de choses, mais pas encore assez notre prix de vente» constate Jérôme Limandas, pisciculteur et exploitant agricole, âgé de 34 ans, rencontré au bord de son étang.

Le prix de la carpe a été fixé à 1,20 euro le kilo, «il n’a pas changé depuis 15-20 ans!», regrette l’exploitant alors que ce poisson a retrouvé ses lettres de noblesse grâce aux pêcheurs, négociants et restaurateurs locaux, qui ont développé des recettes raffinées.

Eric Liatout, important négociant et grossiste des Dombes, a choisi de perpétuer la tradition piscicole, tout en modernisant sa production.

Sa société «exploite 400 has sur 23 étangs», explique Eric Liatout, qui respecte la méthode de l’+assec+. Elle consiste à assécher un étang tous les trois à quatre ans pour y faire des récoltes, de céréales par exemple, et régénérer le sol avec les plantes avant de le laisser se remplir avec de l’eau de pluie et y réinstaller des poissons.

Les étangs fonctionnent en interaction les uns avec les autres, sans être connectés aux fleuves autour comme le Rhône, ce qui les protège des pollutions.

Thibault Liatout, son fils, responsable commercial dans l’entreprise, montre fièrement une gamme de mousses et rillettes développée depuis 2011: des rillettes de «carpe et écrevisse» ou rillettes de «brochet et sandre» pour l’apéritif.

Les restaurateurs jouent le jeu, comme Vincent Liégeois, chef et patron du restaurant «La bicyclette bleue» à Joyeux, au cœur de la Dombes. Il cuisine uniquement des produits locaux: «cela marche, aujourd’hui les gens viennent spécialement pour la carpe et les produits de la région», se félicite le cuisinier.

© 2014 AFP

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